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Conseil Métropolitain du jeudi 19 décembre 2019

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Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 19 décembre 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Taux d'imposition pour 2020 : taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, taxe d'habitation, taxe d'enlèvement des ordures ménagères
DELIB_DM2019_12_19_002A_20191219
ANNEXES - Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2019_12_19_002_20191219
Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2019_12_19_003_20191219
Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)
DELIB_DM2019_12_19_004_20191219
Attribution de compensation pour 2020
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Dotation de solidarité communautaire pour 2020
DELIB_DM2019_12_19_006A_20191219
ANNEXES - Décision Modificative n°3 - exercice 2019
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Décision Modificative n°3 - exercice 2019
DELIB_DM2019_12_19_007A_20191219
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
DELIB_DM2019_12_19_007_20191219
Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
DELIB_DM2019_12_19_008A_20191219
ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
DELIB_DM2019_12_19_008_20191219
Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
DELIB_DM2019_12_19_009_20191219
Transfert de compétences du Conseil Départemental de la Côte d'Or à Dijon Métropole – Création de postes
DELIB_DM2019_12_19_010A_20191219
ANNEXES - Transferts de compétences – conventions de gestion
DELIB_DM2019_12_19_010_20191219
Transferts de compétences – conventions de gestion
DELIB_DM2019_12_19_011_20191219
Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
DELIB_DM2019_12_19_012_20191219
Création d'un comité d'éthique sur la gouvernance des données urbaines
DELIB_DM2019_12_19_013_20191219
Création d'un poste de responsable de la gouvernance des données
DELIB_DM2019_12_19_014A_20191219
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
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Crématorium - Avenant n° 2 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec Atrium pour la période 2016-2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple
DELIB_DM2019_12_19_015_20191219
Approbation du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole et instauration du droit de préemption urbain simple
DELIB_DM2019_12_19_016_20191219
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de fin de gestion 2019 et des perspectives 2020
DELIB_DM2019_12_19_017_20191219
Habitat privé - Mise en oeuvre du dispositif expérimental de résorption de la précarité énergétique "Pacte - 15 %" 2020-2021 avec l'association AMORCE
DELIB_DM2019_12_19_018A_20191219
ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
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Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
DELIB_DM2019_12_19_019A_20191219
ANNEXES - Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
DELIB_DM2019_12_19_019_20191219
Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
DELIB_DM2019_12_19_020A_20191219
ANNEXES - Contrat de ville - Rapport d'activités 2018
DELIB_DM2019_12_19_020_20191219
Contrat de ville - Rapport d'activités 2018
DELIB_DM2019_12_19_021A_20191219
ANNEXES - Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer
DELIB_DM2019_12_19_021_20191219
Hauteville-lès-Dijon - Acquisition de la rue de la Combe Ranfer
DELIB_DM2019_12_19_022A_20191219
ANNEXES - Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène
DELIB_DM2019_12_19_022_20191219
Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène
DELIB_DM2019_12_19_023A_20191219
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2
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Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
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ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2020 - Convention
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Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2020 - Convention
DELIB_DM2019_12_19_025A_20191219
ANNEXES - Dijon Métropole Développement - Demande de subvention 2020
DELIB_DM2019_12_19_025_20191219
Dijon Métropole Développement - Demande de subvention 2020
DELIB_DM2019_12_19_026A_20191219
ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_DM2019_12_19_026_20191219
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_DM2019_12_19_027A_20191219
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_DM2019_12_19_027_20191219
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_DM2019_12_19_028A_20191219
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_DM2019_12_19_028_20191219
SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_DM2019_12_19_029A_20191219
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
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SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
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ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy – Cession du lot n° 4
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SPLAAD - Ecopôle Valmy – Cession du lot n° 4
DELIB_DM2019_12_19_031_20191219
Marché de prestation intellectuelle pour une étude sur la stratégie métropolitaine de l'Innovation comme un outil de développement et d'attractivité du territoire
DELIB_DM2019_12_19_032_20191219
Marché de prestation intellectuelle - Étude de définition technique et fonctionnelle de l'espace entrepreneuriat et innovation du Bâtiment « totem » du Technopole Santé
DELIB_DM2019_12_19_033_20191219
Entrée de Dijon Métropole au capital de BATIFRANC
DELIB_DM2019_12_19_034A_20191219
ANNEXES - Programme d'Investissement d'Avenir – Action « Démonstrateur et territoires d'innovation de grande ambition » - Volet « Territoires d'innovation » - Projet « Alimentation durable 2030 » – Convention de financement entre Dijon Métropole et la Caisse des Dépôts