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Conseil Métropolitain du jeudi 26 septembre 2019

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Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 26 septembre 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Avis sur la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de NEUILLY-LES-DIJON - Extension de l'école de gendarmerie de Dijon-Longvic
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Avis sur la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de NEUILLY-LES-DIJON - Extension de l'école de gendarmerie de Dijon-Longvic
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ANNEXES - Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté
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Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté
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ANNEXES - Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27
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Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
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ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 20 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges
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SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 20 - Approbation de la 2ème partie du cahier des charges
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ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et la Maison de l'Europe Bourgogne – Franche Comté
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Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et la Maison de l'Europe Bourgogne – Franche Comté
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Demande de label Cit'ergie
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Demande de label Cit'ergie
DELIB_DM2019_09_26_007_20190926
GEMAPI : Constitution d'un syndicat pour labellisation EPAGE à l'échelle des 3 bassins versants Ouche Vouge Tille
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ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif l'extension du réseau d'assainissement de la rue du Meix Pillon à Daix permettant de desservir la parcelle cadastrée 223 AI 235
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Convention de financement de travaux relatif l'extension du réseau d'assainissement de la rue du Meix Pillon à Daix permettant de desservir la parcelle cadastrée 223 AI 235
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ANNEXES - Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage à ENEDIS pour la pose de fourreaux et regards en tranchée commune
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Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage à ENEDIS pour la pose de fourreaux et regards en tranchée commune
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre
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Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre