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Conseil Métropolitain du jeudi 27 juin 2019

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Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 27 juin 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Transfert de compétences du Département à la Métropole
DELIB_DM2019_06_27_002_20190627
Compte de gestion 2018 du Trésorier de Dijon Métropole
DELIB_DM2019_06_27_003A_20190627
ANNEXES - Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2019_06_27_003_20190627
Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2019_06_27_004_20190627
Affectation des résultats 2018 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2019_06_27_005A_20190627
ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation
DELIB_DM2019_06_27_005_20190627
Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation
DELIB_DM2019_06_27_006A_20190627
ANNEXES - Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon
DELIB_DM2019_06_27_006_20190627
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon
DELIB_DM2019_06_27_007_20190627
Attribution de compensation pour 2019 - Actualisation
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Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2019
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ANNEXES - Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes
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Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes
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ANNEXES - Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1
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Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1
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ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
DELIB_DM2019_06_27_011_20190627
Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
DELIB_DM2019_06_27_012A_20190627
ANNEXES - Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018
DELIB_DM2019_06_27_012_20190627
Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018
DELIB_DM2019_06_27_013A_20190627
ANNEXES - Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
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Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
DELIB_DM2019_06_27_014A_20190627
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
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Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
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ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2
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Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2
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ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019
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Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
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Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
DELIB_DM2019_06_27_018A_20190627
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018
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Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018
DELIB_DM2019_06_27_019A_20190627
ANNEXES - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
DELIB_DM2019_06_27_019_20190627
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
DELIB_DM2019_06_27_020A_20190627
ANNEXES - Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété
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Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété
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ANNEXES - Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017
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Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017
DELIB_DM2019_06_27_022A_20190627
ANNEXES - Contrat de ville : convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022
DELIB_DM2019_06_27_022_20190627
Contrat de ville : convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
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ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre Départementale d'Agriculture de Côte d'Or
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Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre Départementale d'Agriculture de Côte d'Or
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ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de côte d'Or
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Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de côte d'Or
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ANNEXES - Convention partenariale opération nationale "Revitalisation et animation des Commerces" et Convention de reversement à Dijon Métropole de la subvention accordée par l'Etat à la ville de Dijon
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Convention partenariale opération nationale "Revitalisation et animation des Commerces" et Convention de reversement à Dijon Métropole de la subvention accordée par l'Etat à la ville de Dijon
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ANNEXES - Meeting aérien de Dijon 2019 - Convention de partenariat
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Meeting aérien de Dijon 2019 - Convention de partenariat
DELIB_DM2019_06_27_027A_20190627
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense de la BA 102 - Avenant n°3 relatif à la modification de la fiche-action 2.4 « Équipements du CIAP », à la création d'une nouvelle fiche-action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation d'une année dudit contrat
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Contrat de Redynamisation du Site de Défense de la BA 102 - Avenant n°3 relatif à la modification de la fiche-action 2.4 « Équipements du CIAP », à la création d'une nouvelle fiche-action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation d'une année dudit contrat
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Société TRACER – Projets de relocalisation et de développement industriel - Demande d'aide à l'immobilier
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ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 31
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SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 31
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
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ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité.
DELIB_DM2019_06_27_030_20190627
Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité.