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Conseil Métropolitain du jeudi 28 novembre 2019

DELIB_DM2019_11_28_000_20191128
Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 28 novembre 2019
DELIB_DM2019_11_28_001_20191128
Transferts de compétences du Département - rapport d'information
DELIB_DM2019_11_28_002_20191128
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de la commune du Teil en Ardèche – Attribution d'une subvention
DELIB_DM2019_11_28_003A_20191128
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
DELIB_DM2019_11_28_003_20191128
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
DELIB_DM2019_11_28_004A_20191128
ANNEXES - Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2019_11_28_004_20191128
Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2019_11_28_005_20191128
Information du conseil métropolitain - Ressources Humaines - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)
DELIB_DM2019_11_28_006A_20191128
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2020
DELIB_DM2019_11_28_006_20191128
Débat d'orientations budgétaires pour 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_11_28_007A_20191128
ANNEXES - Décision Modificative n°2 au titre de l'exercice 2019
DELIB_DM2019_11_28_007_20191128
Décision Modificative n°2 au titre de l'exercice 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_11_28_008A_20191128
ANNEXES - Approbation de l'AVAP
DELIB_DM2019_11_28_008_20191128
Approbation de l'AVAP
DELIB_DM2019_11_28_009A_20191128
ANNEXES - Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole - Fontaine d'Ouche - Réaménagement de l'avenue du Lac - Fonds de concours de la Ville de Dijon - convention de fonds de concours
DELIB_DM2019_11_28_009_20191128
Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole - Fontaine d'Ouche - Réaménagement de l'avenue du Lac - Fonds de concours de la Ville de Dijon - convention de fonds de concours
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_DM2019_11_28_010A_20191128
ANNEXES - Dijon Métropole - Adhésion au Pacte de Milan de politique alimentaire urbaine
DELIB_DM2019_11_28_010_20191128
Dijon Métropole - Adhésion au Pacte de Milan de politique alimentaire urbaine
DELIB_DM2019_11_28_011_20191128
Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés - demande d'avis
DELIB_DM2019_11_28_012A_20191128
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy - Approbation de la 1ère partie du cahier des CCCT
DELIB_DM2019_11_28_012_20191128
SPLAAD - Ecopôle Valmy - Approbation de la 1ère partie du cahier des CCCT
DELIB_DM2019_11_28_013A_20191128
ANNEXES - SPLAAD – Ecopôle Valmy - Cession du lot n° 3 en deux sous lots
DELIB_DM2019_11_28_013_20191128
SPLAAD – Ecopôle Valmy - Cession du lot n° 3 en deux sous lots
DELIB_DM2019_11_28_014A_20191128
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 03
DELIB_DM2019_11_28_014_20191128
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 03
DELIB_DM2019_11_28_015A_20191128
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 04
DELIB_DM2019_11_28_015_20191128
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 04
DELIB_DM2019_11_28_016A_20191128
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 05
DELIB_DM2019_11_28_016_20191128
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 05
DELIB_DM2019_11_28_017A_20191128
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 35
DELIB_DM2019_11_28_017_20191128
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 35
DELIB_DM2019_11_28_018_20191128
Demande de classement en station de tourisme pour la ville de Dijon
DELIB_DM2019_11_28_019A_20191128
ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon Métropole et l'office de tourisme – Dijon Métropole - Avenant
DELIB_DM2019_11_28_019_20191128
Convention d'objectifs conclue entre Dijon Métropole et l'office de tourisme – Dijon Métropole - Avenant
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_11_28_020_20191128
Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche Comté - Approbation de la modification de la composition du capital
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_021A_20191128
ANNEXES - Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
DELIB_DM2019_11_28_021_20191128
Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
DELIB_DM2019_11_28_022_20191128
Désignation des administrateurs métropolitains de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole
DELIB_DM2019_11_28_023A_20191128
ANNEXES - Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP 
DELIB_DM2019_11_28_023_20191128
Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP 
DELIB_DM2019_11_28_024A_20191128
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40
DELIB_DM2019_11_28_024_20191128
Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40
DELIB_DM2019_11_28_025A_20191128
ANNEXES - Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade
DELIB_DM2019_11_28_025_20191128
Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade