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Conseil Métropolitain du mercredi 10 avril 2019

DELIB_DM2019_04_10_000_20190410
Ordre du jour du Conseil Métropolitain du mercredi 10 avril 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_001_20190410
Installation d'une nouvelle conseillère métropolitaine
DELIB_DM2019_04_10_002A_20190410
ANNEXES - Transferts de compétences du Département à la Métropole
DELIB_DM2019_04_10_002_20190410
Transferts de compétences du Département à la Métropole
DELIB_DM2019_04_10_003_20190410
Taux d'imposition pour 2019 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
DELIB_DM2019_04_10_004A_20190410
ANNEXES - Décision Modificative n° 1
DELIB_DM2019_04_10_004_20190410
Décision Modificative n° 1
DELIB_DM2019_04_10_005_20190410
Attribution de compensation provisoire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
DELIB_DM2019_04_10_006_20190410
Dotation de solidarité communautaire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
DELIB_DM2019_04_10_007_20190410
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois et de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
DELIB_DM2019_04_10_008A_20190410
ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
DELIB_DM2019_04_10_008_20190410
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
DELIB_DM2019_04_10_009A_20190410
ANNEXES - Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
DELIB_DM2019_04_10_009_20190410
Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
DELIB_DM2019_04_10_010_20190410
Recrutement d'un agent contractuel chef de projet
DELIB_DM2019_04_10_011_20190410
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_012A_20190410
ANNEXES - Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
DELIB_DM2019_04_10_012_20190410
Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
DELIB_DM2019_04_10_013_20190410
Contrat de métropole - Fiche n° 45 : Rénovation thermique des copropriétés en secteur diffus : approbation des dispositions d'intervention de Dijon métropole
DELIB_DM2019_04_10_014A_20190410
ANNEXES - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
DELIB_DM2019_04_10_014_20190410
Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
DELIB_DM2019_04_10_015A_20190410
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
DELIB_DM2019_04_10_015_20190410
Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
DELIB_DM2019_04_10_016A_20190410
ANNEXES - Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
DELIB_DM2019_04_10_016_20190410
Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
DELIB_DM2019_04_10_017A_20190410
ANNEXES - Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
DELIB_DM2019_04_10_017_20190410
Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
DELIB_DM2019_04_10_018A_20190410
ANNEXES - Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
DELIB_DM2019_04_10_018_20190410
Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
DELIB_DM2019_04_10_019A_20190410
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
DELIB_DM2019_04_10_019_20190410
Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_DM2019_04_10_020A_20190410
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17
DELIB_DM2019_04_10_020_20190410
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17
DELIB_DM2019_04_10_021A_20190410
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
DELIB_DM2019_04_10_021_20190410
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
DELIB_DM2019_04_10_022A_20190410
ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et l'office de tourisme - Dijon Métropole
DELIB_DM2019_04_10_022_20190410
Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et l'office de tourisme - Dijon Métropole
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_04_10_023A_20190410
ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4
DELIB_DM2019_04_10_023_20190410
Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4
DELIB_DM2019_04_10_024A_20190410
ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3
DELIB_DM2019_04_10_024_20190410
Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3
DELIB_DM2019_04_10_025_20190410
Tarifs du stationnement sur Voirie DiviaPark - Création d'un nouveau tarif « résident ».
DELIB_DM2019_04_10_026A_20190410
ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018
DELIB_DM2019_04_10_026_20190410
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_04_10_027A_20190410
ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019
DELIB_DM2019_04_10_027_20190410
Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019
DELIB_DM2019_04_10_028_20190410
Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée pour les opérations d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales entrant dans le cadre de son 11e programme
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_029A_20190410
ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies
DELIB_DM2019_04_10_029_20190410
Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies
DELIB_DM2019_04_10_030A_20190410
ANNEXES - Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale
DELIB_DM2019_04_10_030_20190410
Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale
DELIB_DM2019_04_10_031A_20190410
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
DELIB_DM2019_04_10_031_20190410
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
DELIB_DM2019_04_10_032A_20190410
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
DELIB_DM2019_04_10_032_20190410
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES