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Conseil municipal du 6 juin 2016

VD20160606-001
Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Avenue Jean Jaurès - Cession d'une parcelle de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
VD20160606-001A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Avenue Jean Jaurès - Cession d'une parcelle de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
VD20160606-002
Route de Langres - Echange de parcelles de terrain
VD20160606-002A
ANNEXES - Route de Langres - Echange de parcelles de terrain
VD20160606-003
Plateau de la Cras - Cession de terrains au Grand Dijon
VD20160606-003A
ANNEXES - Plateau de la Cras - Cession de terrains au Grand Dijon
VD20160606-004
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2015 et Avenant n°4 - Approbation
VD20160606-005
Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon
VD20160606-006
Stade Bourillot - Travaux de rénovation des vestiaires - Demandes de subventions
VD20160606-007
Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt
VD20160606-007A
ANNEXES - Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt
VD20160606-008
Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
VD20160606-008A
ANNEXES - Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

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