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conseil municipal du 16 décembre 2019

ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_12_16_001_20191216.pdf
Communication relative au respect des engagements climat-énergie de la Ville de Dijon 
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_002_20191216.PDF
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2020
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_004A_20191216.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_12_16_004_20191216.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_12_16_005A_20191216.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_005_20191216.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_006A_20191216.pdf
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_006_20191216.PDF
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_007A_20191216.pdf
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_007_20191216.PDF
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_008A_20191216.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_008_20191216.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
DELIB_VD2019_12_16_009A_20191216.pdf
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation
DELIB_VD2019_12_16_009_20191216.PDF
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_12_16_010A_20191216.pdf
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Échange d'emprises foncières avec la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise
DELIB_VD2019_12_16_010_20191216.PDF
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Échange d'emprises foncières avec la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise
DELIB_VD2019_12_16_011A_20191216.pdf
Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »
DELIB_VD2019_12_16_011_20191216.PDF
Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_12_16_012A_20191216.pdf
Cour des Frères – Cession d'une emprise foncière
DELIB_VD2019_12_16_012_20191216.PDF
Cour des Frères – Cession d'une emprise foncière
DELIB_VD2019_12_16_013A_20191216.pdf
14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat
DELIB_VD2019_12_16_013_20191216.PDF
14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat
DELIB_VD2019_12_16_014A_20191216.pdf
Rue Frédéric Mistral – Résidence sociale La Maladière – Promesse de bail emphytéotique au profit de CDC Habitat-ADOMA
DELIB_VD2019_12_16_014_20191216.PDF
Rue Frédéric Mistral – Résidence sociale La Maladière – Promesse de bail emphytéotique au profit de CDC Habitat-ADOMA
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_12_16_015A_20191216.pdf
Contrat de ville – Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
DELIB_VD2019_12_16_015_20191216.PDF
Contrat de ville – Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
DELIB_VD2019_12_16_016A_20191216.pdf
Association « CREATIV'», le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais – Affectation de deux agents – Attribution de subventions – Mise à disposition de locaux – conventions à conclure entre la Ville de Dijon et l'Association CREATIV'
DELIB_VD2019_12_16_016_20191216.PDF
Association « CREATIV'», le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais – Affectation de deux agents – Attribution de subventions – Mise à disposition de locaux – conventions à conclure entre la Ville de Dijon et l'Association CREATIV'
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_12_16_017A_20191216.pdf
Forêt communale de Dijon – Destination des coupes à l’état d’assiette 2020
DELIB_VD2019_12_16_017_20191216.PDF
Forêt communale de Dijon – Destination des coupes à l’état d’assiette 2020
EDUCATION
DELIB_VD2019_12_16_018A_20191216.pdf
Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON, ex CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires – Avenants
DELIB_VD2019_12_16_018_20191216.PDF
Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon (CASI DIJON, ex CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires – Avenants
DELIB_VD2019_12_16_019A_20191216.pdf
Ecoles privées sous contrat d’association - Convention de participation financière de la Ville de Dijon au fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d’association n° 07-330 du 26 juillet 2007 – Avenant n°4
DELIB_VD2019_12_16_019_20191216.PDF
Ecoles privées sous contrat d’association - Convention de participation financière de la Ville de Dijon au fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d’association n° 07-330 du 26 juillet 2007 – Avenant n°4
DELIB_VD2019_12_16_020A_20191216.pdf
Education inclusive – Création d'une unité d'enseignement externalisée de l'institut médico-éducatif Saint Anne (ACODEGE) à l'école élémentaire Drapeau – Convention de mise à disposition de locaux
DELIB_VD2019_12_16_020_20191216.PDF
Education inclusive – Création d'une unité d'enseignement externalisée de l'institut médico-éducatif Saint Anne (ACODEGE) à l'école élémentaire Drapeau – Convention de mise à disposition de locaux
SPORTS
DELIB_VD2019_12_16_021A_20191216.pdf
Année 2020 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
DELIB_VD2019_12_16_021_20191216.PDF
Année 2020 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
DELIB_VD2019_12_16_022A_20191216.pdf
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2020 - Attribution de subventions aux clubs
DELIB_VD2019_12_16_022_20191216.PDF
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2020 - Attribution de subventions aux clubs
DELIB_VD2019_12_16_023A_20191216.pdf
Associations JDA Dijon Bourgogne, JDA Dijon Handball, Dijon Métropole Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2020 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
DELIB_VD2019_12_16_023_20191216.PDF
Associations JDA Dijon Bourgogne, JDA Dijon Handball, Dijon Métropole Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2020 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
CULTURE
DELIB_VD2019_12_16_024_20191216.pdf
Régie personnalisée de La Vapeur - Fonctionnement 2019 - Subvention exceptionnelle de la Ville
DELIB_VD2019_12_16_025A_20191216.pdf
Régie personnalisée de la Vapeur - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2023 « scène de musiques actuelles » à conclure entre la Ville, l'État, la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Vapeur – Fonctionnement 2020 – Subvention de la Ville
DELIB_VD2019_12_16_025_20191216.PDF
Régie personnalisée de la Vapeur - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2023 « scène de musiques actuelles » à conclure entre la Ville, l'État, la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Vapeur – Fonctionnement 2020 – Subvention de la Ville
DELIB_VD2019_12_16_026_20191216.pdf
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Fonctionnement 2019 - Subvention exceptionnelle de la Ville
DELIB_VD2019_12_16_027_20191216.PDF
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Fonctionnement 2020 - Subvention de la Ville
DELIB_VD2019_12_16_028A_20191216.pdf
Théâtre Dijon Bourgogne - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens conclue pour les années 2015 à 2020 – Fonctionnement 2020 – Subvention de la Ville
DELIB_VD2019_12_16_028_20191216.PDF
Théâtre Dijon Bourgogne - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens conclue pour les années 2015 à 2020 – Fonctionnement 2020 – Subvention de la Ville
DELIB_VD2019_12_16_029_20191216.pdf
Point d'information - « Halle 38 » - Choix des nouveaux artistes
DELIB_VD2019_12_16_030A_20191216.pdf
Conservatoire à Rayonnement Régional – École élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 3
DELIB_VD2019_12_16_030_20191216.PDF
Conservatoire à Rayonnement Régional – École élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 3
DELIB_VD2019_12_16_031_20191216.PDF
« Dijon vu par... » - Édition 2020 - Choix des artistes