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conseil municipal du 19 décembre 2016

FINANCES
VD20161219-001
Budget Primitif 2017
VD20161219-001A
ANNEXES - Budget Primitif 2017
VD20161219-002
Ouverture et ajustements de crédits – Décision modificative n°3
VD20161219-002A
ANNEXES - Ouverture et ajustements de crédits – Décision modificative n°3
VD20161219-003
Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Ville, au titre des exercices 2008 et suivants, présenté au conseil municipal du 25 janvier 2016 – Information du Conseil Municipal
URBANISME
VD20161219-004
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenants n°4 et 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
VD20161219-004A
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenants n°4 et 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
VD20161219-005
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
VD20161219-005A
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
VD20161219-006
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
VD20161219-006A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
VD20161219-007
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
VD20161219-007A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20161219-008
Rattachement de Dijon Habitat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon
VD20161219-009
Avenue de Stalingrad - Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété
VD20161219-009A
ANNEXES - Avenue de Stalingrad - Acquisition d'une emprise foncière sur une copropriété
PATRIMOINE
VD20161219-010
Approbation de l'Agenda d'accessibilité programmée de la Ville de Dijon
VD20161219-010A
ANNEXES - Approbation de l'Agenda d'accessibilité programmée de la Ville de Dijon
VD20161219-011
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161219-012
Demande de subvention à la DRAC Bourgogne pour le projet « Raconte-moi ta langue » conduit dans les écoles de Fontaine d'Ouche
VD20161219-013
Projet de Gestion Centralisée de l'Espace Public (CREM) - Demandes de subventions
VD20161219-014
Politique de prévention de la délinquance - mise en œuvre du rappel à l'ordre – rapport d'information
EDUCATION
VD20161219-015
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
VD20161219-016
Accueils de loisirs extra-scolaires - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les PEP 21, le Comité d'établissement régional SNCF et la MJC Montchapet - Renouvellement
VD20161219-016A
ANNEXES - Accueils de loisirs extra-scolaires - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les PEP 21, le Comité d'établissement régional SNCF et la MJC Montchapet - Renouvellement
VD20161219-017
Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2016-2017 - Attribution
VD20161219-017A
ANNEXES - Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2016-2017 - Attribution
SPORTS
VD20161219-018
Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or, Club des Patineurs et Hockeyeurs Dijonnais - Missions d'intérêt général - Année 2017 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
VD20161219-018A
ANNEXES - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijon Côte d'Or, Club des Patineurs et Hockeyeurs Dijonnais - Missions d'intérêt général - Année 2017 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
VD20161219-019
Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Association Jeunes Dijon Foot 21, Cercle Sportif Laïque Dijonnais : Avenant n°1 - Tennis Club Dijonnais : Renouvellement
VD20161219-019A
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Association Jeunes Dijon Foot 21, Cercle Sportif Laïque Dijonnais : Avenant n°1 - Tennis Club Dijonnais : Renouvellement
VD20161219-020
Association Stade Dijon Côte d'Or - Stade Bourillot - Création de locaux à usage de vestiaires - Attribution d'une subvention d'investissement - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels
VD20161219-020A
ANNEXES - Association Stade Dijon Côte d'Or - Stade Bourillot - Création de locaux à usage de vestiaires - Attribution d'une subvention d'investissement - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels
CULTURE
VD20161219-021
Régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon ? Fonctionnement 2017 ? Subvention de la Ville
VD20161219-022
La Minoterie ? Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour la direction du pôle « jeune public » ? Avenant n° 2
VD20161219-022A
ANNEXES - La Minoterie ? Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon et la Compagnie l'Artifice pour la direction du pôle « jeune public » ? Avenant n° 2
VD20161219-023
« Dijon vu par... » ? Édition 2017 ? Choix de l'artiste
VD20161219-024
Établissements culturels ? Demandes de subventions
VD20161219-025
Archives municipales - Tarification de la prise de vue numérique - Approbation
VD20161219-026
Direction des Musées et du Patrimoine - Musées - Harmonisations tarifaires - Règlement intérieur - Approbation
VD20161219-026A
ANNEXES - Direction des Musées et du Patrimoine - Musées - Harmonisations tarifaires - Règlement intérieur - Approbation
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20161219-027
Coopération décentralisée - Association JEREMI, projet « Eau-Ecole-Santé » - Convention d'objectifs entre la Ville de Dijon, le Grand Dijon et l'association « JEREMI »
VD20161219-027A
ANNEXES - Coopération décentralisée - Association JEREMI, projet « Eau-Ecole-Santé » - Convention d'objectifs entre la Ville de Dijon, le Grand Dijon et l'association « JEREMI »
COMMERCE
VD20161219-028
Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon
VD20161219-028A
ANNEXES - Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon
VD20161219-029
Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation
VD20161219-029A
ANNEXES - Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation
VD20161219-030
Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017
VD20161219-030A
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017
SOLIDARITÉ
VD20161219-031
Politique locale de l'habitat et du logement - Réduction des charges des ménages les plus modestes - Projet « Bien vivre dans son logement »
VD20161219-031A
ANNEXES - Politique locale de l'habitat et du logement - Réduction des charges des ménages les plus modestes - Projet « Bien vivre dans son logement »
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20161219-032
Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin Dijonnais - Conventions d'objectifs et de moyens - Renouvellement
VD20161219-032A
ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin Dijonnais - Conventions d'objectifs et de moyens - Renouvellement
VD20161219-033
Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer avec : la Fédération Léo Lagrange (Mansart) et les Maisons des Jeunes et de la Culture
VD20161219-033A
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer avec : la Fédération Léo Lagrange (Mansart) et les Maisons des Jeunes et de la Culture