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Conseil municipal du 21 mars 2016

FINANCES
VD20160321-001
Budget primitif 2016
VD20160321-001A
ANNEXES - Budget primitif 2016
VD20160321-002
Taux d'imposition pour 2016
URBANISME
VD20160321-003
Modification du périmètre de protection du monument historique « Redoute de Saint-Apollinaire » Avis de la Commune
VD20160321-003A
ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique « Redoute de Saint-Apollinaire » Avis de la Commune
VD20160321-004
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-004A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-005
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-005A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-006
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains
VD20160321-006A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains
VD20160321-007
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges
VD20160321-007A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160321-008
Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat
VD20160321-008A
ANNEXES - Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat
VD20160321-009
44-48 rue de Chenôve – 2 bis rue Armand Thibaut – Acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
VD20160321-009A
ANNEXES - 44-48 rue de Chenôve – 2 bis rue Armand Thibaut – Acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
VD20160321-010
Foyer Viardot – 1-7 rue Louis Viardot – Résiliation anticipée du bail emphytéotique – Cession à ADOMA
VD20160321-010A
ANNEXES - Foyer Viardot – 1-7 rue Louis Viardot – Résiliation anticipée du bail emphytéotique – Cession à ADOMA
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20160321-011
Contrat de Ville - Programmation 2016
VD20160321-011A
ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2016
VD20160321-012
Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018
VD20160321-012A
ANNEXES - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018
VD20160321-013
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-013A
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-014A
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-015
Zone d'Aménagement Concerté "Espace Champollion" - Construction d'un supermarché - Compte de résultat au 30 juin 2015 - Approbation
VD20160321-015A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté "Espace Champollion" - Construction d'un supermarché - Compte de résultat au 30 juin 2015 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160321-016
Plan Biodiversité - Opérations de végétalisation citoyenne "j'adopte un arbre"
VD20160321-016A
ANNEXES - Plan Biodiversité - Opérations de végétalisation citoyenne "j'adopte un arbre"
EDUCATION
VD20160321-017
Carte scolaire applicable à la rentrée de septembre 2016
VD20160321-018
Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA (Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active) Bourgogne
VD20160321-018A
ANNEXES - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA (Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active) Bourgogne
PETITE ENFANCE
VD20160321-019
Multi-accueil petite enfance Voltaire - Extension - Définition du programme et de l'enveloppe financière - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions
SPORTS
VD20160321-020
Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2016 - Attribution de subventions aux clubs
VD20160321-020A
ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2016 - Attribution de subventions aux clubs
VD20160321-021
Année 2016 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
VD20160321-021A
ANNEXES - Année 2016 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
CULTURE
VD20160321-022
Établissements culturels - Demandes de subventions
VD20160321-023
Conservatoire à Rayonnement Régional   Mise en place des critères d'admission   Règlement intérieur   Approbation
VD20160321-023A
ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional   Mise en place des critères d'admission   Règlement intérieur   Approbation
VD20160321-024
Bibliothèque municipale - Charte de conservation dans les bibliothèques   Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques - Adhésions
VD20160321-024A
ANNEXES - Bibliothèque municipale - Charte de conservation dans les bibliothèques   Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques - Adhésions
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20160321-025
Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Chefchaouen
VD20160321-025A
ANNEXES - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Chefchaouen
COMMERCE
VD20160321-026
Camping du lac - Fixation des tarifs - Année 2016
VD20160321-027
Fixation des droits de place - Fête foraine de la foire gastronomique - Année 2016
VD20160321-027A
ANNEXES - Fixation des droits de place - Fête foraine de la foire gastronomique - Année 2016
SOLIDARITÉ
VD20160321-028
Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Dijon et la Banque Alimentaire de Bourgogne.
VD20160321-028A
ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Dijon et la Banque Alimentaire de Bourgogne.
FINANCES
VD20160321-029
Actualisation de l’autorisation de programme - tranche 2 du Musée des Beaux-Arts
VD20160321-030
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016
VD20160321-030A
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016
VD20160321-031
Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés