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conseil municipal du 21 novembre 2016

FINANCES
VD20161121-001
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2017
VD20161121-001A
ANNEXES - Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2017
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20161121-002
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable   Année 2016
VD20161121-002A
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable   Année 2016
PERSONNEL
VD20161121-003
Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes – Année 2016
VD20161121-003A
ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes – Année 2016
PATRIMOINE
VD20161121-004
21-23, rue du Petit Potet - Cession d'un ensemble immobilier
VD20161121-004A
ANNEXES - 21-23, rue du Petit Potet - Cession d'un ensemble immobilier
VD20161121-005
4, rue Chancelier de l'Hospital - Cession d'un ensemble immobilier
VD20161121-005A
ANNEXES - 4, rue Chancelier de l'Hospital - Cession d'un ensemble immobilier
VD20161121-006
30-36, rue Condorcet - Cession de l'emprise foncière à Dijon Habitat
VD20161121-006A
ANNEXES - 30-36, rue Condorcet - Cession de l'emprise foncière à Dijon Habitat
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20161121-007
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche
VD20161121-007A
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Grésilles et Fontaine d'Ouche
VD20161121-008
Contrat de ville – Programmation 2016- Second semestre
VD20161121-008A
ANNEXES - Contrat de ville – Programmation 2016- Second semestre
EDUCATION
VD20161121-009
Ecoles privées sous contrat d'association – Classes élémentaires – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Convention du 26 juillet 2007 – Avenant n°3
VD20161121-009A
ANNEXES - Ecoles privées sous contrat d'association – Classes élémentaires – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Convention du 26 juillet 2007 – Avenant n°3
VD20161121-010
Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement
VD20161121-010A
ANNEXES - Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement
VD20161121-011
Restauration municipale – développement des produits issus de l'agriculture biologique – adhésion au « Club des territoires un plus bio »
SPORTS
VD20161121-012
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
VD20161121-012A
ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
VD20161121-013
Association Grésilles Football Club – Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
VD20161121-013A
ANNEXES - Association Grésilles Football Club – Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
CULTURE
VD20161121-014
Conservatoire à Rayonnement Régional – Ecole élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 1
VD20161121-014A
ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional – Ecole élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 1
VD20161121-015
Musées - Harmonisations contractuelles - Approbation
VD20161121-015A
ANNEXES - Musées - Harmonisations contractuelles - Approbation
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20161121-016
Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Volgograd - Renouvellement
VD20161121-016A
ANNEXES - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Volgograd - Renouvellement
COMMERCE
VD20161121-017
Fêtes de fin d'année-Animations-Tarifs d'entrée Patinoire Place de la République
VD20161121-018
Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés-demande d'avis
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20161121-019
Schéma de développement des structures de quartiers – Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et la Ville de Dijon - Avenants
VD20161121-019A
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartiers – Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et la Ville de Dijon - Avenants
VD20161121-020
UnisCité - Convention d'objectifs et de moyens
VD20161121-020A
ANNEXES - UnisCité - Convention d'objectifs et de moyens
VD20161121-021
Cercle Laique Dijonnais – Convention d'objectifs et de moyens – Renouvellement
VD20161121-021A
ANNEXES - Cercle Laique Dijonnais – Convention d'objectifs et de moyens – Renouvellement
FINANCES
VD20161121-022
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
VD20161121-022A
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
VD20161121-023
Société Publique Locale « Aménagement de l'agglomération Dijonnaise » - Financement « Quai des Carrières Blanches » - Demande de garantie d'emprunt
VD20161121-023A
ANNEXES - Société Publique Locale « Aménagement de l'agglomération Dijonnaise » - Financement « Quai des Carrières Blanches » - Demande de garantie d'emprunt
VD20161121-024
Organisation des Primaires Citoyennes de la gauche/la Belle Alliance – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Section de Dijon du Parti Socialiste
VD20161121-024A
ANNEXES - Organisation des Primaires Citoyennes de la gauche/la Belle Alliance – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Section de Dijon du Parti Socialiste
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20161121-025
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
PERSONNEL
VD20161121-026
Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire ; approbation – Sélections professionnelles ; convention à conclure entre la Ville et le Centre de Gestion de Côte d'Or
VD20161121-026A
ANNEXES - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire ; approbation – Sélections professionnelles ; convention à conclure entre la Ville et le Centre de Gestion de Côte d'Or
VD20161121-027
Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs
VD20161121-028
Personnel municipal – Passation d'un contrat
CONSEIL MUNICIPAL
VD20161121-029
Rapport des délégations du Maire