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Conseil municipal du 23 mai 2016

VD20160523-001
Élection d'un nouvel adjoint
VD20160523-002
Zone d'aménagement concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Cession du lot Canal 2-Approbation du cahier des charges
VD20160523-002A
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Cession du lot Canal 2-Approbation du cahier des charges
VD20160523-003
Acquisition du site de l'Hôpital Général - Gardiennage du site
VD20160523-004
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2015
VD20160523-004A
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2015
VD20160523-005
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
VD20160523-005A
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
VD20160523-006
Rattachement de Dijon Habitat à la Communauté Urbaine du Grand Dijon
VD20160523-007
Dotation de Solidarité Urbaine – Exercice 2015 – Rapport d’exécution
VD20160523-008
Jardin des sciences – Demande de subvention 2016 à la Région de Bourgogne Franche-Comté
VD20160523-008A
ANNEXES - Jardin des sciences – Demande de subvention 2016 à la Région de Bourgogne Franche-Comté
VD20160523-009
Renaissance du vignoble dijonnais – Point d'information
VD20160523-010
Vigilance attentat dans les groupes scolaires – Mise en œuvre de mesures pour le renforcement de la sécurisation des élèves et des bâtiments - Définition du programme et de l'enveloppe financière – Demande de subvention
VD20160523-011
Groupe scolaire Voltaire – Désaffectation d'une parcelle affectée au service public de l'enseignement
VD20160523-011A
ANNEXES - Groupe scolaire Voltaire – Désaffectation d'une parcelle affectée au service public de l'enseignement
VD20160523-012
Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2016 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
VD20160523-012A
ANNEXES - Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2016 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
VD20160523-013
Budgets participatifs - Année 2016 - Présentation des projets des commissions de quartier
VD20160523-013A
ANNEXES - Budgets participatifs - Année 2016 - Présentation des projets des commissions de quartier
VD20160523-014
Diverses opérations - Fonds de soutien à l'investissement public local - Demandes de subventions
VD20160523-015
Contrats de prêt n° MPH265874EUR et n° MPH265867EUR - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, la SFIL, et Dexia Crédit Local - Autorisation donnée au Maire et à l'Adjoint en charge des Finances et des Affaires juridiques de procéder au remboursement anticipé de l'emprunt
VD20160523-015A
ANNEXES - Contrats de prêt n° MPH265874EUR et n° MPH265867EUR - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, la SFIL, et Dexia Crédit Local - Autorisation donnée au Maire et à l'Adjoint en charge des Finances et des Affaires juridiques de procéder au remboursement anticipé de l'emprunt
VD20160523-016
Contrats de prêt n° MPH265867EUR et n° MPH265874EUR initialement conclus avec Dexia Crédit Local et désormais inscrits au bilan de la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL) - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
VD20160523-016A
ANNEXES - Contrats de prêt n° MPH265867EUR et n° MPH265874EUR initialement conclus avec Dexia Crédit Local et désormais inscrits au bilan de la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL) - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
VD20160523-017
Exercice budgétaire 2016 - Décision modificative n°1 - Budget principal et budget annexe de l'Auditorium
VD20160523-017A
ANNEXES - Exercice budgétaire 2016 - Décision modificative n°1 - Budget principal et budget annexe de l'Auditorium
VD20160523-018
Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
VD20160523-019
Gestion différenciée des espaces publics-Zéro pesticide en zone non agricole-Achat de matériels en remplacement de prestations de désherbage chimique- Demandes de subventions
VD20160523-020
Organisation de la Primaire ouverte de la Droite et du Centre – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Haute Autorité de la Primaire de la Droite et du Centre 2016
VD20160523-020A
ANNEXES - Organisation de la Primaire ouverte de la Droite et du Centre – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Haute Autorité de la Primaire de la Droite et du Centre 2016
VD20160523-021
Rapport des délégations du Maire

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