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conseil municipal du 23 septembre 2019

EDUCATION
DELIB_VD2019_09_23_001_20190923.pdf
Rentrée scolaire 2019/2020 – Information du Conseil Municipal
FINANCES
DELIB_VD2019_09_23_002_20190923.PDF
Interventions du Conseil Départemental de la Côte d'Or sur le territoire métropolitain – Demande de passation d'un accord de partenariat
URBANISME
DELIB_VD2019_09_23_003A_20190923.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal – Cession du lot « Avenue 1 » - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_09_23_003_20190923.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal – Cession du lot « Avenue 1 » - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_09_23_004A_20190923.pdf
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles – Convention Publique d’Etudes et d’Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat – Compte rendu financier de l’année 2018 - Approbation
DELIB_VD2019_09_23_004_20190923.PDF
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles – Convention Publique d’Etudes et d’Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat – Compte rendu financier de l’année 2018 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_09_23_005A_20190923.pdf
Demande de label Cit’ergie
DELIB_VD2019_09_23_005_20190923.PDF
Demande de label Cit’ergie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_09_23_006A_20190923.pdf
Rues Guy de Maupassant et de la Charmette - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Déclassement du domaine public communal - Cession par bail emphytéotique d'un tènement foncier à Grand Dijon Habitat
DELIB_VD2019_09_23_006_20190923.PDF
Rues Guy de Maupassant et de la Charmette - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Déclassement du domaine public communal - Cession par bail emphytéotique d'un tènement foncier à Grand Dijon Habitat
DELIB_VD2019_09_23_007A_20190923.pdf
2-10, quai Nicolas Rolin - Acquisition d'une emprise de terrain
DELIB_VD2019_09_23_007_20190923.PDF
2-10, quai Nicolas Rolin - Acquisition d'une emprise de terrain
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_09_23_008_20190923.PDF
Contrat de ville – subvention 2019 – Association Génération Médiateurs
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_09_23_009A_20190923.pdf
Rapport 2018 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
DELIB_VD2019_09_23_009_20190923.PDF
Rapport 2018 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_09_23_010A_20190923.pdf
Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019
DELIB_VD2019_09_23_010_20190923.PDF
Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019
SPORTS
DELIB_VD2019_09_23_011A_20190923.pdf
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
DELIB_VD2019_09_23_011_20190923.PDF
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_012A_20190923.pdf
Bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de l'ouverture dominicale des bibliothèques du centre-ville et l'harmonisation des horaires des bibliothèques
DELIB_VD2019_09_23_012_20190923.PDF
Bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de l'ouverture dominicale des bibliothèques du centre-ville et l'harmonisation des horaires des bibliothèques
DELIB_VD2019_09_23_013A_20190923.pdf
Dons manuels assortis de conditions – bulletin de don – charte éthique fixant les relations avec les mécènes et les donateurs
DELIB_VD2019_09_23_013_20190923.PDF
Dons manuels assortis de conditions – bulletin de don – charte éthique fixant les relations avec les mécènes et les donateurs
DELIB_VD2019_09_23_014A_20190923.pdf
Bibliothèque municipale - Convention 2020-2024 à conclure entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France (BnF)
DELIB_VD2019_09_23_014_20190923.PDF
Bibliothèque municipale - Convention 2020-2024 à conclure entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France (BnF)
DELIB_VD2019_09_23_015A_20190923.pdf
Adhésion à l'APARR – Contrat de participation à l'opération Docs ici, Courts là
DELIB_VD2019_09_23_015_20190923.PDF
Adhésion à l'APARR – Contrat de participation à l'opération Docs ici, Courts là
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_09_23_016_20190923.PDF
Lutte contre l'habitat indigne ; convention de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon
DELIB_VD2019_09_23_017A_20190923.pdf
Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation - approbation de la convention-cadre
DELIB_VD2019_09_23_017_20190923.PDF
Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation - approbation de la convention-cadre
FINANCES
DELIB_VD2019_09_23_018A_20190923
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
DELIB_VD2019_09_23_018_20190923
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
PERSONNEL
DELIB_VD2019_09_23_019A_20190923.pdf
Personnel municipal – Recrutement par contrat d'un directeur de la cuisine centrale
DELIB_VD2019_09_23_019_20190923.PDF
Personnel municipal – Recrutement par contrat d'un directeur de la cuisine centrale
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2019_09_23_020_20190923.PDF
Rapport des délégations du Maire