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conseil municipal du 24 juin 2019

FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_001_20190624.PDF
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2018 – Approbation
DELIB_VD2019_06_24_002A_20190624.pdf
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2018 – Approbation
DELIB_VD2019_06_24_002_20190624.PDF
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2018 – Approbation
DELIB_VD2019_06_24_003_20190624.PDF
Exercice 2018 - Affectation des résultats
DELIB_VD2019_06_24_004A_20190624.pdf
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_004_20190624.PDF
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_005A_20190624.pdf
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_005_20190624.PDF
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_006A_20190624.pdf
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation
DELIB_VD2019_06_24_006_20190624.pdf
Budget Supplémentaire de l'exercice 2019 - Décision modificative n°1 – Approbation
DELIB_VD2019_06_24_007A_20190624.pdf
Habellis – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_007_20190624.PDF
Habellis – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_008A_20190624.pdf
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_008_20190624.PDF
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_009A_20190624.pdf
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
DELIB_VD2019_06_24_009_20190624.pdf
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
DELIB_VD2019_06_24_010A_20190624.pdf
Restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris – Subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine
DELIB_VD2019_06_24_010_20190624.PDF
Restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris – Subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine
DELIB_VD2019_06_24_011A_20190624.pdf
CIGV - Construction du pôle culturel - Subvention au profit de l'Association du pôle culturel de la Cité de la gastronomie et du Vin
DELIB_VD2019_06_24_011_20190624
CIGV - Construction du pôle culturel - Subvention au profit de l'Association du pôle culturel de la Cité de la gastronomie et du Vin
PERSONNEL
DELIB_VD2019_06_24_012_20190624.PDF
Personnel municipal – Remboursement des frais d'hébergement occasionnés par les déplacements des agents municipaux
DELIB_VD2019_06_24_013A_20190624.pdf
Personnel municipal - Recrutement d'un ingénieur contractuel
DELIB_VD2019_06_24_013_20190624.PDF
Personnel municipal - Recrutement d'un ingénieur contractuel
URBANISME
DELIB_VD2019_06_24_014A_20190624.pdf
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Avenant relatif à la modification de la fiche action 2.4 Équipements du CIAP, à la création d'une nouvelle fiche action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation dudit contrat
DELIB_VD2019_06_24_014_20190624.PDF
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Avenant relatif à la modification de la fiche action 2.4 Équipements du CIAP, à la création d'une nouvelle fiche action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation dudit contrat
DELIB_VD2019_06_24_015A_20190624.pdf
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
DELIB_VD2019_06_24_015_20190624.PDF
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018
DELIB_VD2019_06_24_016A_20190624.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots « Avenue 6 » et « Avenue 6 bis » - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_06_24_016_20190624.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots « Avenue 6 » et « Avenue 6 bis » - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_06_24_017A_20190624.pdf
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Régularisation d'une emprise foncière – Cession par bail emphytéotique
DELIB_VD2019_06_24_017_20190624.PDF
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Régularisation d'une emprise foncière – Cession par bail emphytéotique
DELIB_VD2019_06_24_018A_20190624.pdf
Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation
DELIB_VD2019_06_24_018_20190624.PDF
Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_06_24_019A_20190624.pdf
Tènements fonciers 29-63 avenue de Langres et 28-30 rue Edmé Verniquet – Réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble de construction d'habitat – Acquisition par la Ville de terrains sur Dijon Métropole - Cession par promesse synallagmatique de vente à la société GHITTI Immobilier
DELIB_VD2019_06_24_019_20190624.PDF
Tènements fonciers 29-63 avenue de Langres et 28-30 rue Edmé Verniquet – Réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble de construction d'habitat – Acquisition par la Ville de terrains sur Dijon Métropole - Cession par promesse synallagmatique de vente à la société GHITTI Immobilier
DELIB_VD2019_06_24_020A_20190624.pdf
Campus Métropolitain - Cession de terrains à la SPLAAD
DELIB_VD2019_06_24_020_20190624.PDF
Campus Métropolitain - Cession de terrains à la SPLAAD
DELIB_VD2019_06_24_021_20190624.PDF
Avenue Jean-Baptiste Greuze – Réalisation d'une Maison médicale – Cession d'un tènement foncier – Modification des conditions financières
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_06_24_022A_20190624.pdf
8 rue de Gray – Cession d'un bien immobilier
DELIB_VD2019_06_24_022_20190624.PDF
8 rue de Gray – Cession d'un bien immobilier
DELIB_VD2019_06_24_023A_20190624.pdf
Impasse Commandant Noisot - Cession foncière
DELIB_VD2019_06_24_023_20190624.PDF
Impasse Commandant Noisot - Cession foncière
DELIB_VD2019_06_24_024A_20190624.pdf
Travaux de gros œuvre et second œuvre dans les propriétés de la Ville – Convention de partenariat à conclure entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or
DELIB_VD2019_06_24_024_20190624.PDF
Travaux de gros œuvre et second œuvre dans les propriétés de la Ville – Convention de partenariat à conclure entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_06_24_025A_20190624.pdf
Dotation Sociale Urbaine – Exercice 2018
DELIB_VD2019_06_24_025_20190624.PDF
Dotation Sociale Urbaine – Exercice 2018
DELIB_VD2019_06_24_026A_20190624.pdf
Convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022
DELIB_VD2019_06_24_026_20190624.PDF
Convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022
DELIB_VD2019_06_24_027_20190624.PDF
Jardin des sciences et Biodiversité – Adhésion à l'Association «Graine» Bourgogne - Franche-Comté
DELIB_VD2019_06_24_028_20190624.PDF
Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l’opération « Pour des cimetières vivants» – Demande de subvention
DELIB_VD2019_06_24_029_20190624.PDF
Retrait de la commune de Couchey du SIPLASUD
EDUCATION
DELIB_VD2019_06_24_030A_20190624.pdf
Projet éducatif de territoire (PEDT) de la Ville de Dijon - Renouvellement
DELIB_VD2019_06_24_030_20190624.PDF
Projet éducatif de territoire (PEDT) de la Ville de Dijon - Renouvellement
DELIB_VD2019_06_24_031A_20190624.pdf
Prestation de service pour les accueils de loisirs – Avenants aux conventions pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires – Convention d'objectifs et de financement pour l'accueil de loisirs «Dijon Sport Loisir » et avenant
DELIB_VD2019_06_24_031_20190624.PDF
Prestation de service pour les accueils de loisirs – Avenants aux conventions pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires – Convention d'objectifs et de financement pour l'accueil de loisirs «Dijon Sport Loisir » et avenant