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conseil municipal du 25 mars 2019

FINANCES
DELIB_VD2019_03_25_001_20190325.PDF
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2019
DELIB_VD2019_03_25_002_20190325.PDF
Tranquillité publique et prévention de délinquance – Bilan de la mise en place du rappel à l'ordre – Information du Conseil Municipal
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_003A_20190325.pdf
Opération façades Liberté - Adaptation du règlement d'intervention
DELIB_VD2019_03_25_003_20190325.PDF
Opération façades Liberté - Adaptation du règlement d'intervention
DELIB_VD2019_03_25_004A_20190325.pdf
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_03_25_004_20190325.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_03_25_005A_20190325.pdf
Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST
DELIB_VD2019_03_25_005_20190325.PDF
Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST
DELIB_VD2019_03_25_006A_20190325.pdf
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
DELIB_VD2019_03_25_006_20190325.PDF
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
DELIB_VD2019_03_25_007A_20190325.pdf
Rue des Marcs d'Or - Régularisation foncière
DELIB_VD2019_03_25_007_20190325.PDF
Rue des Marcs d'Or - Régularisation foncière
PATRIMOINE
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Rue Commandant Abrioux - Résidence sociale Abrioux - Promesse de bail emphytéotique au profit d'Habellis
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Rue Commandant Abrioux - Résidence sociale Abrioux - Promesse de bail emphytéotique au profit d'Habellis
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_03_25_009A_20190325.pdf
Contrat de Ville – Programmation 2019
DELIB_VD2019_03_25_009_20190325.PDF
Contrat de Ville – Programmation 2019
EDUCATION
DELIB_VD2019_03_25_010_20190325.PDF
Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2019 - Avis du Conseil Municipal
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_03_25_011_20190325.PDF
Etablissements d’accueil du jeune enfant – Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d’Or
DELIB_VD2019_03_25_012A_20190325.pdf
Contrat Enfance Jeunesse – Signature d’un contrat N°4 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Côte d’Or (CAF) pour la période 2018-2021. Convention d’objectifs et de financement pour la période 2018-2021 – Mise en place d'un 5ème Relais d'Assistant·e·s Maternel·le·s (RAM)
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Contrat Enfance Jeunesse – Signature d’un contrat N°4 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Côte d’Or (CAF) pour la période 2018-2021. Convention d’objectifs et de financement pour la période 2018-2021 – Mise en place d'un 5ème Relais d'Assistant·e·s Maternel·le·s (RAM)
DELIB_VD2019_03_25_013A_20190325.pdf
Délégation de service public – Multi-accueil Le Tempo : contrat d’affermage 2019-2024
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Délégation de service public – Multi-accueil Le Tempo : contrat d’affermage 2019-2024
SPORTS
DELIB_VD2019_03_25_014_20190325.PDF
Skate parc de plein air – Construction – Demandes de subventions
DELIB_VD2019_03_25_015A_20190325.pdf
Année 2019 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
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Année 2019 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_016A_20190325.pdf
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2023 « théâtre lyrique d'intérêt national » à conclure entre la Ville, l'État, la Région Bourgogne-Franche-Comté et l'Opéra
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Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2023 « théâtre lyrique d'intérêt national » à conclure entre la Ville, l'État, la Région Bourgogne-Franche-Comté et l'Opéra
DELIB_VD2019_03_25_017A_20190325.pdf
Conservatoire à Rayonnement Régional - École élémentaire Voltaire de Dijon - Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés musique à conclure entre la Ville et la Direction des service départementaux de l'éducation nationale de Côte d'Or
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Conservatoire à Rayonnement Régional - École élémentaire Voltaire de Dijon - Convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés musique à conclure entre la Ville et la Direction des service départementaux de l'éducation nationale de Côte d'Or
DELIB_VD2019_03_25_018A_20190325
Convention de prêt d’œuvres avec la Fondation Gandur pour l'Art
DELIB_VD2019_03_25_018_20190325
Convention de prêt d’œuvres avec la Fondation Gandur pour l'Art
DELIB_VD2019_03_25_019A_20190325.pdf
Acquisitions d’œuvres et dons
DELIB_VD2019_03_25_019_20190325.PDF
Acquisitions d’œuvres et dons
DELIB_VD2019_03_25_020_20190325.PDF
Modification du nom de la salle des Actes de l'hôtel Despringles
DELIB_VD2019_03_25_021A_20190325.pdf
Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2019 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
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Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2019 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace
COMMERCE
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Soutien au commerce du centre-ville impacté par une baisse de fréquentation et de chiffre d’affaires suite aux conséquences des violences, des dégradations ou du climat de violence en marge des manifestations des gilets jaunes
DELIB_VD2019_03_25_022_20190325.PDF
Soutien au commerce du centre-ville impacté par une baisse de fréquentation et de chiffre d’affaires suite aux conséquences des violences, des dégradations ou du climat de violence en marge des manifestations des gilets jaunes
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_03_25_023A_20190325.pdf
Protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales
DELIB_VD2019_03_25_023_20190325.PDF
Protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales
DELIB_VD2019_03_25_024A_20190325.pdf
Services pénitentiaires d'insertion et de probation - Convention chantiers extérieurs patrimoine
DELIB_VD2019_03_25_024_20190325.PDF
Services pénitentiaires d'insertion et de probation - Convention chantiers extérieurs patrimoine
DELIB_VD2019_03_25_025A_20190325.pdf
Projet de réimplantation de la Banque Alimentaire de Bourgogne (BAB) à Dijon
DELIB_VD2019_03_25_025_20190325.PDF
Projet de réimplantation de la Banque Alimentaire de Bourgogne (BAB) à Dijon
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2019_03_25_026A_20190325.pdf
CREATIV – Modification des statuts
DELIB_VD2019_03_25_026_20190325.PDF
CREATIV – Modification des statuts
DELIB_VD2019_03_25_027A_20190325.pdf
Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes
DELIB_VD2019_03_25_027_20190325.PDF
Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
DELIB_VD2019_03_25_028_20190325.PDF
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
DELIB_VD2019_03_25_029A_20190325.pdf
Organismes divers - Attributions de subventions – Année 2019
DELIB_VD2019_03_25_029_20190325.PDF
Organismes divers - Attributions de subventions – Année 2019
PERSONNEL
DELIB_VD2019_03_25_030A_20190325.pdf
Dispositif de don de jours de repos à la Ville de Dijon - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
DELIB_VD2019_03_25_030_20190325.PDF
Dispositif de don de jours de repos à la Ville de Dijon - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
DELIB_VD2019_03_25_031_20190325.PDF
Services communs Métropole - Ville - CCAS – Ajustement du tableau des effectifs
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2019_03_25_032_20190325.PDF
Rapport des délégations du Maire