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conseil municipal du 25 novembre 2019

CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2019_11_25_001_20191125.PDF
Installation d’un nouveau conseiller municipal
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_002_20191125.PDF
Aide en faveur des sinistrés de la commune du Teil : attribution d'une subvention
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_11_25_003A_20191125.pdf
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
DELIB_VD2019_11_25_003_20191125.PDF
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
PERSONNEL
DELIB_VD2019_11_25_004A_20191125.pdf
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes – Année 2019
DELIB_VD2019_11_25_004_20191125.PDF
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes – Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_005A_20191125.pdf
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2020
DELIB_VD2019_11_25_005_20191125.PDF
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2020
URBANISME
DELIB_VD2019_11_25_006A_20191125.pdf
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon métropole - Avis sur le dossier de PLUi-HD avant son approbation
DELIB_VD2019_11_25_006_20191125.PDF
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon métropole - Avis sur le dossier de PLUi-HD avant son approbation
DELIB_VD2019_11_25_007A_20191125.pdf
Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole – Fontaine d’Ouche – Réaménagement de l’avenue du Lac – Fonds de concours de la Ville de Dijon – convention de fonds de concours
DELIB_VD2019_11_25_007_20191125
Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole – Fontaine d’Ouche – Réaménagement de l’avenue du Lac – Fonds de concours de la Ville de Dijon – convention de fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_11_25_008A_20191125.pdf
20 à 34 rue du Tire Pesseau – Acquisition d'un tènement foncier
DELIB_VD2019_11_25_008_20191125.PDF
20 à 34 rue du Tire Pesseau – Acquisition d'un tènement foncier
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_11_25_009A_20191125.pdf
Boulevard Georges Clemenceau - Place Jean Bouhey - Approbation d'un protocole transactionnel avec Habellis et l'auteure de l'oeuvre « Le Copeau du trottoir » - Acquisition foncière
DELIB_VD2019_11_25_009_20191125.PDF
Boulevard Georges Clemenceau - Place Jean Bouhey - Approbation d'un protocole transactionnel avec Habellis et l'auteure de l'oeuvre « Le Copeau du trottoir » - Acquisition foncière
DELIB_VD2019_11_25_010A_20191125.pdf
13-15 rue de Gray - Engagement de la procédure de cession de locaux
DELIB_VD2019_11_25_010_20191125.PDF
13-15 rue de Gray - Engagement de la procédure de cession de locaux
EDUCATION
DELIB_VD2019_11_25_011A_20191125.pdf
Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2019- 2020 – Attribution
DELIB_VD2019_11_25_011_20191125.PDF
Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2019- 2020 – Attribution
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_11_25_012A_20191125.pdf
Convention pluripartenariale – Multi-accueil Voltaire – Accueil des enfants des mères incarcérées à la Maison d'arrêt de Dijon
DELIB_VD2019_11_25_012_20191125.PDF
Convention pluripartenariale – Multi-accueil Voltaire – Accueil des enfants des mères incarcérées à la Maison d'arrêt de Dijon
SPORTS
DELIB_VD2019_11_25_013A_20191125.pdf
Stade des Bourroches - Travaux - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire - convention de financement tripartite Ville de Dijon, SNCF et Union Sportive des Cheminots Dijonnais – Avenant n°1
DELIB_VD2019_11_25_013_20191125.PDF
Stade des Bourroches - Travaux - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire - convention de financement tripartite Ville de Dijon, SNCF et Union Sportive des Cheminots Dijonnais – Avenant n°1
CULTURE
DELIB_VD2019_11_25_014A_20191125.pdf
Régies personnalisées de l'Opéra de Dijon et de la Vapeur- Conseil d’Administration – Fin de mandat – Modification des statuts
DELIB_VD2019_11_25_014_20191125.PDF
Régies personnalisées de l'Opéra de Dijon et de la Vapeur- Conseil d’Administration – Fin de mandat – Modification des statuts
DELIB_VD2019_11_25_015_20191125.PDF
Acquisitions d’œuvres – Demande de subventions
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2019_11_25_016A_20191125.pdf
Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
DELIB_VD2019_11_25_016_20191125.PDF
Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_017_20191125.PDF
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
DELIB_VD2019_11_25_018A_20191125
Décision modificative n°2 - exercice 2019 + Actualisation de diverses autorisations de programme
DELIB_VD2019_11_25_018_20191125.pdf
Décision modificative n°2 - exercice 2019 + Actualisation de diverses autorisations de programme
DELIB_VD2019_11_25_019_20191125.PDF
Maison de retraite « La Providence » - Remboursement de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en décembre 2017 et souscription d'un prêt auprès de la Banque Postale pour un montant total de 3 288 970,60 € - Demande de garantie
DELIB_VD2019_11_25_020A_20191125.pdf
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2019
DELIB_VD2019_11_25_020_20191125.PDF
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2019
DELIB_VD2019_11_25_021A_20191125.pdf
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV
DELIB_VD2019_11_25_021_20191125.PDF
Adhésion et représentation de la ville de Dijon à l’association syndicale libre créée pour la gestion du pôle culturel, commerces, formation et cinéma de la cité internationale de la gastronomie et du vin – Licence de marques CIGV
PERSONNEL
DELIB_VD2019_11_25_022_20191125.PDF
Personnel municipal - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2019_11_25_023_20191125.PDF
Rapport des délégations du Maire