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Conseil municipal du 25 janvier 2016

VD20160125-001
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2016
VD20160125-002
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable ? Année 2014
VD20160125-002A
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable ? Année 2014
VD20160125-003
Cité internationale de la gastronomie et du vin et écoquartier – Acquisition du site de l'hôpital général – Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or – Cession du site par promesse de vente à Eiffage
VD20160125-003A
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin et écoquartier – Acquisition du site de l'hôpital général – Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or – Cession du site par promesse de vente à Eiffage
VD20160125-004
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2015
VD20160125-004A
ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2015
VD20160125-005
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat
VD20160125-005A
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat
VD20160125-006
Zone d'Aménagement Concerté Écocité jardin des maraîchers - Cession du lot 1C1 - Approbation du cahier des charges
VD20160125-006A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité jardin des maraîchers - Cession du lot 1C1 - Approbation du cahier des charges
VD20160125-007
Installation classée pour la protection de l'environnement – Demande d'enregistrement déposée par la Société SCHNEIDER ELECTRIC SA, en vue de l'extension de son activité de travail mécanique des métaux et alliages sur le site de l'unité de production de DIJON-Epirey, 6-8 rue du Bailly
VD20160125-008
Musée archéologique de Dijon ? Convention de gestion entre la Ville et la Direction Régionale des Finances Publiques de Bourgogne et du département de la Côte d'Or.
VD20160125-008A
ANNEXES - Musée archéologique de Dijon ? Convention de gestion entre la Ville et la Direction Régionale des Finances Publiques de Bourgogne et du département de la Côte d'Or.
VD20160125-009
Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon ? Fonctionnement 2016 ? Subventions de la Ville
VD20160125-010
Mobilité internationale des jeunes dijonnais - appel à projet du ministère des affaires étrangères et du développement international - Demande de subvention
VD20160125-011
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
VD20160125-011A
ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
VD20160125-012
Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification
VD20160125-012A
ANNEXES - Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification
VD20160125-013
Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange
VD20160125-013A
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange
VD20160125-014
Cession des actions détenues par la Ville de Dijon dans le capital de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
VD20160125-015
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2014 et budget 2015 - Information du Conseil Municipal
VD20160125-016
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
VD20160125-017
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €
VD20160125-017A
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €
VD20160125-018
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal
VD20160125-018A
ANNEXES - Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal
VD20160125-019
Action en justice contre les auteurs des détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon ou de recel de ces détournements
VD20160125-020
Dégradations commises au cours d'une manifestation le 1er novembre 2014 – Indemnisation par l’État des dommages subis par la Ville – Transaction
VD20160125-020A
ANNEXES - Dégradations commises au cours d'une manifestation le 1er novembre 2014 – Indemnisation par l’État des dommages subis par la Ville – Transaction
VD20160125-021
Secrétariat du comité médical et de la commission de réforme : adhésion au centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or
VD20160125-022
Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Renouvellement - Tennis Club Dijonnais - Avenant n°2
VD20160125-022A
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Renouvellement - Tennis Club Dijonnais - Avenant n°2
VD20160125-023
Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2016 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
VD20160125-023A
ANNEXES - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Missions d'intérêt général - Année 2016 - Subventions de fonctionnement - conventions de financement
VD20160125-024
Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2015-2016 – Attribution
VD20160125-024A
ANNEXES - Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2015-2016 – Attribution
VD20160125-025
Rapport des délégations du Maire

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