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conseil municipal du 26 septembre 2016

CONSEIL MUNICIPAL
VD20160926-001
Installation de nouveaux conseillers municipaux
VOIRIE - CIRCULATION
VD20160926-003
Gestion d'équipements et d'espaces publics entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et certaines communes, membres du Grand Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté urbaine
VD20160926-003A
ANNEXES - Gestion d'équipements et d'espaces publics entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et certaines communes, membres du Grand Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté urbaine
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-004
Marché de l'Agro - Cession d'une emprise foncière à la Communauté Urbaine Grand Dijon
VD20160926-004A
ANNEXES - Marché de l'Agro - Cession d'une emprise foncière à la Communauté Urbaine Grand Dijon
VD20160926-005
Domaine public autoroutier concédé de l'autoroute A.39 - Au-dessous de Mirande - Transfert de domanialité d'un chemin rural de l'Etat au profit de la Ville
VD20160926-005A
ANNEXES - Domaine public autoroutier concédé de l'autoroute A.39 - Au-dessous de Mirande - Transfert de domanialité d'un chemin rural de l'Etat au profit de la Ville
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-006
Groupe scolaire Beaumarchais – Rénovation énergétique – Demande de subventions
VD20160926-007
Site Grimm – Audit énergétique – Demande de subventions
VD20160926-008
Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon
VD20160926-008A
ANNEXES - Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon
VD20160926-009
Jardin des Sciences – Exposition  « Herbivores » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon – Convention
VD20160926-009A
ANNEXES - Jardin des Sciences – Exposition  « Herbivores » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon – Convention
EDUCATION
VD20160926-010
Renouvellement du Projet éducatif de territoire (PEDT)
VD20160926-011
Actions périscolaires – renouvellement de la convention avec l'union sportive de l'enseignement du premier degré de Côte d'Or (USEP 21)
VD20160926-011A
ANNEXES - Actions périscolaires – renouvellement de la convention avec l'union sportive de l'enseignement du premier degré de Côte d'Or (USEP 21)
PETITE ENFANCE
VD20160926-012
Création d'un 4ème relais assistantes maternelles – Convention d'objectifs et de financement avec la CAF – demande de subvention
SPORTS
VD20160926-013
Patinoire La Fayette de Besançon - Accueil de rencontres de la Saxoprint Ligue Magnus de hockey sur glace - Travaux de mise aux normes - Contribution financière - Convention entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon
VD20160926-013A
ANNEXES - Patinoire La Fayette de Besançon - Accueil de rencontres de la Saxoprint Ligue Magnus de hockey sur glace - Travaux de mise aux normes - Contribution financière - Convention entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon
VD20160926-014
Divers bâtiments sportifs - Travaux de rénovation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions
CULTURE
VD20160926-015
Halles 38 – Règlement Intérieur – Conventions de mise à disposition
VD20160926-016
Carte « Culture Étudiants » - Années universitaires 2016-2019 ? Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
VD20160926-016A
ANNEXES - Carte « Culture Étudiants » - Années universitaires 2016-2019 ? Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20160926-017
Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Guimaraes
VD20160926-017A
ANNEXES - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Guimaraes
SOLIDARITÉ
VD20160926-018
Démocratie sanitaire ; délimitation des territoires
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD20160926-019
Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Mise en place d’un guichet d’accompagnement à la recherche de financements privés - Convention d’objectifs et de moyens
VD20160926-019A
ANNEXES - Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Mise en place d’un guichet d’accompagnement à la recherche de financements privés - Convention d’objectifs et de moyens
VD20160926-020
Démarche « Territoire et Commerce Equitable » - Renouvellement
FINANCES
VD20160926-021
Détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon - Comparution à l'audience du 28 septembre 2016 devant la cour d'appel de Dijon (chambre correctionnelle)
VD20160926-022
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
VD20160926-022A
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
VD20160926-023
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016
VD20160926-023A
ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-024
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification
VD20160926-024A
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification
VD20160926-025
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
VD20160926-025A
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
PERSONNEL
VD20160926-026
Personnel Municipal – Passation de contrats
VD20160926-026A
ANNEXES - Personnel Municipal – Passation de contrats
CONSEIL MUNICIPAL
VD20160926-027
Rapport des délégations du Maire