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Conseil municipal du 27 juin 2016

VD20160627-001
Régie de recettes des horodateurs – Remise gracieuse – Avis du Conseil Municipal
VD20160627-002
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2015 – Approbation
VD20160627-003
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2015 – Approbation
VD20160627-003A
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2015 – Approbation
VD20160627-004
Exercice 2015 - Affectation des résultats
VD20160627-005
Budget Supplémentaire de l'exercice 2016 - Décision modificative n°2 – Approbation
VD20160627-005A
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2016 - Décision modificative n°2 – Approbation
VD20160627-006
Produits irrécouvrables - Admission en non valeur
VD20160627-007
Organismes divers - Attributions de subventions
VD20160627-007A
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
VD20160627-008
Budget principal - Actualisation des méthodes d'amortissement des immobilisations
VD20160627-009
Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation
VD20160627-009A
ANNEXES - Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation
VD20160627-010
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1A - Approbation du cahier des charges
VD20160627-010A
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1A - Approbation du cahier des charges
VD20160627-011
Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la communauté urbaine de Dijon – Débat sur les orientations
VD20160627-011A
ANNEXES - Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la communauté urbaine de Dijon – Débat sur les orientations
VD20160627-012
Tranquillité Publique – Vidéoprotection – Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2016 -
VD20160627-013
Convention de mixité sociale – Approbation
VD20160627-013A
ANNEXES - Convention de mixité sociale – Approbation
VD20160627-014
Centre Dauphine - Servitude de passage - Modalités d'exercice
VD20160627-015
4, rue Chancelier de l'Hospital - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier
VD20160627-015A
ANNEXES - 4, rue Chancelier de l'Hospital - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier
VD20160627-016
21-23, rue du Petit Potet - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier
VD20160627-016A
ANNEXES - 21-23, rue du Petit Potet - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier
VD20160627-017
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 19
VD20160627-017A
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 19
VD20160627-018
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement – COLAS EST – Exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires au lieu-dit « Le Paquier de Bray » à Dijon – Cessation partielle d'activité – Usage futur du site
VD20160627-019
Convention conclue entre la Ville de Dijon et l'association les PEP 21 pour l'emploi d'un(e) référent(e) de parcours pour l'accompagnement individualisé des enfants en difficulté
VD20160627-019A
ANNEXES - Convention conclue entre la Ville de Dijon et l'association les PEP 21 pour l'emploi d'un(e) référent(e) de parcours pour l'accompagnement individualisé des enfants en difficulté
VD20160627-020
Modification du réglement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
VD20160627-020A
ANNEXES - Modification du réglement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
VD20160627-021
Soutien à la candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques d'été 2024
VD20160627-022
Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy et gymnase des Bourroches - Travaux de rénovation des toitures - Demandes de subvention
VD20160627-023
Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2016
VD20160627-023A
ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2016
VD20160627-024
Bibliothèque municipale - Association des ludothèques françaises et association Réseau Carel   Adhésion de la Ville
VD20160627-025
Politique municipale d'action sociale – Dispositif d'accompagnement des publics marginaux à la rue.
VD20160627-025A
ANNEXES - Politique municipale d'action sociale – Dispositif d'accompagnement des publics marginaux à la rue.
VD20160627-026
Schéma de développement des structures de quartiers - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre les Maisons des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et Dijon Bourroches-Valendons avec la Ville de Dijon - Avenants
VD20160627-026A
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartiers - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre les Maisons des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et Dijon Bourroches-Valendons avec la Ville de Dijon - Avenants
VD20160627-027
Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange Centre Est pour le quartier Chevreul-Parc – Gestion des accueils de loisirs extrascolaires Tempo et Colombière - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les PEP21
VD20160627-027A
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange Centre Est pour le quartier Chevreul-Parc – Gestion des accueils de loisirs extrascolaires Tempo et Colombière - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les PEP21
VD20160627-028
Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l’État (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 "Les PEP21" - Renouvellement
VD20160627-028A
ANNEXES - Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l’État (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 "Les PEP21" - Renouvellement
VD20160627-029
Locaux Collectifs Résidentiels - Transfert de la gestion et de la location à la Ville – règlement intérieur
VD20160627-029A
ANNEXES - Locaux Collectifs Résidentiels - Transfert de la gestion et de la location à la Ville – règlement intérieur
VD20160627-030
Locaux Collectifs Résidentiel - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la ville de Dijon et son CCAS - Modification de l'annexe 1
VD20160627-030A
ANNEXES - Locaux Collectifs Résidentiel - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la ville de Dijon et son CCAS - Modification de l'annexe 1
VD20160627-031
Droits de stationnement des taxis – Augmentation du tarif de la redevance semestrielle
VD20160627-032
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2017
VD20160627-033
Actualisation des tarifs de la Station 3D de la Ville de Dijon
VD20160627-035
Salles Municipales - Salle des Actes - Modalités de mise à disposition - Règlement Intérieur et Tarification
VD20160627-036
Modification du régime des astreintes
VD20160627-037
Action de la Ville de Dijon en faveur de ses agents handicapés - Programme 2016-2018 - Convention à conclure entre la Ville et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

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