Solidarité, citoyenneté, démocratie locale-charte de la laÏcité à signer par les associations subventionnées

Charte de la laïcité à signer par les associations

Ressources Humaines_Recrutement par contrat du Directeur du centre de jour Les Marronniers

Ressources Humaines_Régime indemnitaire-création d'une prime Grand Age

Adminission créances en non-valeur-exercice 2020

Décision modificative n°3 - exercice 2020

Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021

Conférence des financeurs - actions collectives de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole

Nouvelle résidence Abrioux-Mise à disposition de logements - conventions

Convention de mise à disposition de logements à la nouvelle résidence Abrioux pour l'association Acodège

Convention de mise à disposition de logements à la nouvelle résidence Abrioux pour l'association ADEFO

Convention de mise à disposition de logements à la résidence sociale Abrioux pour l'association du RENOUVEAU

Nouvelle résidence sociale Abrioux - Convention de gestion avec Habellis et convention APL avec Habellis et Dijon Métropole

Nouvelle résidence Abrioux_Convention de gestion Habellis

Nouvelle résidence Abrioux_Convention APL avec Habellis et Dijon Métropole

Nouvelle résidence Abrioux - convention de refacturation par Habellis dans le cadre de la réhabilitation de la résidence Abrioux

Nouvelle résidence Abrioux - règlement de fonctionnement

Nouvelle résidence sociale Abrioux - règlement de fonctionnement (type)

Nouvelle résidence Abrioux - Tarifs - Redevances et services

Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence - annexe au contrat

Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence (type)

Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence ANNEXE 1

Nouvelle résidence Abrioux - mise à disposition de locaux - convention avec l'association LEO LAGRANGE CENTRE EST

Convention de mise à disposition de locaux à Abrioux avec l'association LEO LAGRANGE CENTRE EST