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Conseil d'Administration du 19 juin 2019

PERSONNEL
CCAS-007
Remboursement des frais d'hébergement occasionnés par les déplacements des agents du CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-008
Schéma de mutualisation métropolitain - avenant n°1 à la conventin de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CCAS-008A
Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole, la commune de Dijon et le CCAS de Dijon
CCAS-008B
Rapport adopté par la CLECT sur le création de services communs
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-009
Récapitulatif des marchés 2018
CCAS-009A
Tableau détaillé des marchés 2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-010
Approbation du Compte Administratif 2018
CCAS-011
Affectation des résultats 2018
CCAS-012
Décision modificative n°1_2019
CCAS-013
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal-exercice 2018
PERSONNEL
CCAS-014
Prise en charge de frais supportés par des agents victimes de dégradation sur leur véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-015
Don du Crédit Municipal de Dijon
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-016
Attribution de subventions aux associations - exercice 2019
CCAS-016A
Tableau récapitulatif des subventions
CCAS-016B
Convention de financement entre le CCAS et le Centre Social des Grésilles CAF_année 2019
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-017
Résidence Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire avec l'Etat - année 2019
CCAS-017A
Convention Allocation Logement Temporaire entre le CCAS (Résidence Abrioux) et l'Etat - année 2019
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-018
Résidence Abrioux - Subvention pour l'Aide à la Gestion Locative Sociale - année 2019
CCAS-018A
Résidence Abrioux - Convention au titre de la Subvention pour l'Aide à la Gestion Locative Sociale (Etat) - année 2019
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-019
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - Convention de financement avec le Département Côte d'Or
CCAS-019A
Convention de financement avec le Département de la Côte d'Or pour l'accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active -année 2019

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