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Conseil d'Administration du 2 décembre 2021

CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_29
Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026-avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs Dijon Métropole et Ville de Dijon et CCAS-participation financière
CCAS-2021_29A
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
CCAS-2021_29B
Avenant n°1 modifiant l'art.4 de la convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, Ville et CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2021_30
Rapport annuel Diversité et Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
CCAS-2021_30A
Rapport annuel diversité et égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
CCAS-2021_31
Temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
CCAS-2021_31A
Protocole d'accord sur le temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
CCAS-2021_32
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant en compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
CCAS-2021_33
Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance
CCAS-2021_34
Accueil d'apprentis dans les services du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_35
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2021_36
Voeu présenté par le Vice-Président : corriger les effets pervers de la réforme des Aides Personnalisées au Logement (APL)

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