Tableau récapitulatif marchés 2019

Election du Vice-Président du CCAS

Règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS

Délégation du Conseil d'Administration du CCAS ou au Vice-Président - Autorisation de signature à la Direction Générale

Renouvellement de la Commission Hebdomadaire d'Attribution des Aides (CHAA)

Désignation de représentants du Conseil d'Administration au sein de la Commission Hebdomadaire d'Attribution des Aides (CHAA)

Désignation de représentants du Conseil d'Administration dans divers organismes

Désignation de représentants du Conseil d'Administration du CCAS au sein de la commission d'attribution de la résidence sociale Abrioux

Commission d'Appel d'Offres - désignation de membres titulaires et suppléants

Désignation de représentants au sein de l'Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale de Côte d'Or

Candidature du CCAS au collège des électeurs nationaux de l'UNCCAS

Recrutement par voie contractuelle

Attribution d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la COVID19

Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal-exercice 2019

Approbation du compte administratif - exercice 2019

Affectation des résultats de l'exercice 2019

Décision modificative n°1 - exercice 2020

Don du Crédit Municipal

Cession d'un véhicule à la SMACL Assurances

Attribution de subventions aux associations - exercice 2020

Tableau récapitulatif subvention

Résidence Abrioux - subvention Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)

Résidence Abrioux - mise à disposition de logements

Convention entre le CCAS et l'association Le Renouveau pour la mise à disposition de logements à Abrioux

Convention entre le CCAS et ACODEGE CHRS Résidence Herriot pour la mise à disposition de logements à Abrioux

Accompagnement des bénéficiaires du Revenu Solidarité Active - convention de financement avec le Département de la Côte d'Or

Convention avec le Département de Côte d'Or relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu de l'année 2019

Marchés publics - récapitulatif des marchés 2019