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Conseil d'Administration du 30 janvier 2024

FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024-01
Débat d'orientation budgétaire 2024
PERSONNEL
CCAS_2024-02
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur les postes d'assistant-e de service social dans les conditions des articles L332-8 et L332-9 du code général de la fonction publique
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-03
Subvention pour l'accueil et l'hébergement des Ukrainiens- résidence sociale Abrioux
CCAS_2024-03A
Annexe- arrêté préfectoral d'attribution d'une subvention "immigration et asile" pour le dispositif d'accueil des personnes déplacés d'Ukraine au sein de la résidence Abrioux
CCAS_2024-03B
Annexe-Convention de financement du dispositif d'accueil des personnes déplacées d'Ukraine par l'Etat au sein de la Résidence Abrioux
CCAS_2024-04
Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions du Programme de Réussite Educative
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-04A
Annexe-Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions dans le cadre du Programme de Réussite Educative
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-05
Mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative - convention de partenariat avec les PEP CBFC 2024-2026
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-05A
Annexe convention de partenariat avec les PEP CBFC pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative (2024-2026)
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS_2024-06
Aides facultatives - secteurs sociaux général et gérontologique-compte rendu annuel 2023

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