RH-Personnel : modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2022 - recours au vote électronique par internet

Annexe à délibération précisant les modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2022

RH-personnel : création d'un poste relevant du cadre d'emploi des attachés territoriaux, Chef de projet de la cité éducative

Finances : décision modificative n°1_exercice 2022

Finances : admission de créances en non valeurs_exercice 2021

Finances : récapitulatif des marchés publics 2021

Finances : vente aux enchères d'un véhicule

Attribution de subventions à divers organismes

Convention avec la SDAT pour le financement du Centre d'Aide à l'Insertion

Convention avec la Croix Rouge pour le financement du SAMU Social

Convention avec le CESAM pour le financement d'ateliers de langues pour les habitants quartier Parc et résidence Abrioux

Convention avec l'OPAD pour le financement de son fonctionnement

Délibération pour l'élaboration de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec AiDES Bourgogne Franche Comté

Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (2022-2024) avec AiDES Bourgogne Franche-Comté

Finances : don du Crédit Municipal de Dijon

Demande d'autorisation pour subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l'accueil des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux

Convention avec l'Etat pour le financement des charges d'accueil des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux

Délibération pour la convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Allocation Logement Temporaire

Convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Allocation de Logement Temporaire (ALT)

Délibération pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale à la résidence Abrioux

Convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)

Délibération pour la convention de partenariat avec le COS Saint Philibert et le service accompagnement

Convention avec le COS St-Philibert pour les activités physiques adaptées en faveur des personnes suivies par le service accompagnement

Délibération pour la convention cadre avec l'IRTESS et Dijon Métropole pour le fonctionnement du partenariat au profit ders professionnels des secteurs social et médico-social

Convention cadre avec l'IRTESS et Dijon métropole

Convention cadre avec l'IRTESS et Dijon Métropole pour le fonctionnement du partenariat au profit des professionnels des secteurs social et médico-social