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Conseil d'Administration du 6 octobre 2022

PERSONNEL
CCAS-2022_38
Ressources Humaines-Personnel-Mise en place du forfait mobilités durables
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_39
Décision modificative N°2-exercice 2022
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_40
Conférence des financeurs - actions de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole
CCAS-2022_40A
Convention avec Dijon Métropole sur le financement des actions de prévention de la perte d'autonomie-conférence des financeurs
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_41
Résidence Abrioux - tarifs de meubles, fournitures et prestations aux résidents applicables
CCAS-2022_41A
Résidence Abrioux - Grille tarifaire de meubles, fournitures et prestations aux résidents
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_42
Résidence Abrioux - Dépenses pour les installations dans la nouvelle résidence - avenant à la convention de refacturation avec Habellis
CCAS-2022_42A
Avenant à la convention de refacturation avec Habellis pour les dépenses des installations dans la nouvelle résidence Abrioux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2022_43
Résidence Abrioux - Modification du contrat de résidence et du règlement de fonctionnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_43A
Résidence Abrioux - contrat de résidence modifié
CCAS-2022_43B
Résidence Abrioux - contrat de résidence modifié - annexe 1
CCAS-2022_43C
Résidence Abrioux - règlement de fonctionnement modifié
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_44
Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) versée à Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_45
Fonds de Solidarité Logement (FSL) convention avec Dijon Métropole
CCAS-2022_45A
Convention avec Dijon Métropole - participation versée pour le Fonds d'Aide aux Jeunes (FSL)
CCAS-2022_46
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec l'OPAD l'association des seniors dijonnais
CCAS-2022_46A
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (2022-2024) avec l'OPAD l'association des seniors dijonnais

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