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Conseil d'Administration du 7 octobre 2021

CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-021_24A
Rapport du Comité Technique de la Ville de Dijon sur le schéma de mutualisation métropolitain
CCAS-2021_24
Schéma de mutualisation métropolitain - convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CCAS-2021_24B
Convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CCAS-2021_24C
Annexe 1 à la convention de mise en place services communs- composition des services - fiches impacts
CCAS-2021_24D
Annexe 2 à la convention de mise en place des services communs - schéma de mutualisation
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_25
Décision modificative n°1 - exercice 2021
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_25A
Annexe décision modificative n°1 - exercice 2021
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2021_26
Aides facultatives - secteurs sociaux général et gérontologique -compte rendu des mois de janvier à juin 2021
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_27
Résidence Abrioux - subvention d'Aide à la Gestion Locative (AGLS)
CCAS-2021_27A
Résidence Abrioux - Convention pour le versement de la subvention d'Aide à la Gestion Locative (AGLS) par la Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2021_28
Tarification des actions collectives dans le cadre de la nouvelle dynamique d'accompagnement social

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