Retourner à la recherche d'assembléeConseil d'administration du 12 juin 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-023
Approbation du Compte Administratif - exercice 2013
CCAS-2014-024
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2013
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-029
Plan de Déplacements d'Administration - nouvelle convention à passer entre le CCAS de la Ville de Dijon et la société Kéolis Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-030
Résidence Abrioux - subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
CCAS-2014-031
Résidences sociales - subvention Programme 104 - intégration et accès à la nationalité française
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-032
Projet de fermeture du Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques (SATGE) du CCAS
CCAS-2014-033
Service du RSA - arrêt de l'instruction des dossiers de demande
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-034
Centres sociaux Balzac - Bourroches - Fontaine d'Ouche - Avenant à la convention d'objectif et de financement des prestations de service « Animation globale » et « Animation collective famille » avec la Caisse d'Allocations Familiales
TARIFS - REDEVANCES
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
FINANCES - ADHÉSIONS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-039
Observatoire de la cohésion sociale - charte d'utilisation des données statistiques
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-040
Délégation d'attribution du conseil d'administration au président ou au vice-président : compte rendu 1er trimestre 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2014-041
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu avril 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2014-042
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu avril 2014