Débat d'orientation budgétaire

Décision modificative - exercice 2010

Demande de remise gracieuse

Demande de remise gracieuse

Don de matériel réformé à une association

Acquisition de papier - création d'un groupement de commandes

Acquisition de fournitures administratives - création d'un groupement de commandes

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures administratives

Personnel - recrutement par voie contractuelle

Plan de déplacement d'Entreprise - Evolutions - nouvelle convention avec la société Kéolis Dijon

Convention avec la société Kéolis Dijon

Règlement de fonctionnement du Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques

Règlement de fonctionnement du SATGE

Réservation de chambres dans les résidences sociales pour demandeurs d'asile ou personnes titulaires d'un titre « Vie privée - vie familiale », sans enfant

Convention entre le CCAS, l'Etat et Adoma pour l'hébergement en résidences sociales de demandeurs d'asile et de personnes titulaires d'un titre de séjour « Vie privée - Vie familiale »

Centre social Fontaine d'Ouche - convention avec l'association « Laure et Amon Productions »

Convention avec « Laure et Amon Productions »

Analyse des Besoins Sociaux - marché 2010-2013

Plan Urgence Hivernale - mise à disposition de chambres dans les résidences sociales

Convention de partenariat dans le cadre du plan urgence hivernale entre le CCAS, la DDCS et l'ADEFO

Aides facultatives - secteur social Général - compte rendu octobre 2010

Aides facultatives - secteur social Gérontologique - compte rendu octobre 2010

Admission de créances en non valeur

Renouvellement de l'adhésion du CCAS à l'UDCCAS21

Vente de matériel réformé