Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil d'administration du 14 novembre 2013

FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-054
Décision modificative - exercice 2013
CCAS-2013-055
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2013-056
Soirée « Seuls en fête » 2013 - attribution d'une subvention exceptionnelle
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-057
Débat d'orientation budgétaire 2014
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-058
Conseil Général - convention relative au financement de l'accompagnement des bénéficiaires du RSA
CCAS-2013-058A
Convention RSA
CCAS-2013-059
Centre social des Bourroches - avenant convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales
CCAS-2013-059A
Avenant convention avec la CAF pour le centre social des Bourroches
CCAS-2013-059B
Avenant convention avec la CAF pour le centre social des Bourroches
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-060
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu septembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-061
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte rendu septembre 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-062
Acceptation de dons en hommage à Myriam Bernard

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon