Retourner à la recherche d'assembléeConseil d'administration du 16 décembre 2015
FINANCES - SUBVENTIONS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-058
Admission de créances en non valeur - exercice 2015
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-061
Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le CCAS et l'OPAD-association des seniors dijonnais
CCAS2015-061A
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville, le CCAS et l'OPAD-association des seniors dijonnais
CCAS2015-062
Fonds solidarité eau - convention avec la CAF pour la mise à disposition de linstings
CCAS2015-062A
Convention avec la CAF pour la transmission d'un listing d'allocataires de minima sociaux
CCAS2015-063
Résidences sociales - renouvellement de conventions avec ADOMA et ADEFO
CCAS2015-063A
Avenant n° 6 à la convention du 1/08/2009 avec ADOMA pour la location de deux chambres à la résidence Viardot pour les femmes vulnérables et/victimes de violences.
CCAS2015-063Abis
Avenant n° 6 à la convention avec l'Etat et ADOMA pour la location de chambres dans les résidences sociales.
CCAS2015-064
RESEDA - convention de partenariat pour l'ouverture du café des aidants
CCAS2015-064A
Convention avec RESEDA relative au "café des aidants"
CCAS2015-065A
Convention de mise à disposition de locaux avec la FAPA
CCAS2015-066
Mise à disposition de locaux de France Alzheimer Côte d'Or
CCAS2015-066A
Convention de mise à disposition de locaux avec France Alzheimer Côte d'Or
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2015-067
Aides facultatives - août, septembre et octobre 2015
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS2015-068
Aides facultatives - août, septembre et octobre 2015
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-069
Résidences sociales - hébergement de réfugiés suivis par ADOMA
CCAS2015-069A
Mise à disposition de chambres en résidences sociales pour les personnes réfugiées suivies par ADOMA
