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Conseil d'administration du 17 décembre 2013

FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2013-063
Association de soutien et de développement de l'action socio-culturelle de la Maison d'Arrêt de Dijon : demande de subvention
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-064
Garage municipal - vente de trois véhicules à la Ville de Dijon et réforme d'un véhicule
CCAS-2013-065
Budget primitif 2014
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2013-066
Navette courrier quotidienne par Cargo-cycle - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le DDAS et la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
PERSONNEL
CCAS-2013-067
Personnel - modification du tableau des effectifs et indemnité de responsabilité des régisseurs
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2013-068
Centre socioculturel Fontaine d'Ouche - tarification des sorties théâtre 2014
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-069
Centre social Balzac - mise à disposition d'un intervenant Qi Gong par l'APSALC 21
CCAS-2013-070
Centre socioculturel Fontaine d'Ouche - convention de prestation d'accueil jeunes avec la Caisse d'Allocations Familiales
CCAS-2013-071
ADEFO et ADOMA - renouvellement de convention pour la mise à disposition de chambres au sein des résidences sociales
CCAS-2013-071A
Avenant n° 4 à la convention du 1er janvier 2011 entre le CCAS, l'Etat et Adoma, pour l'année 2014
CCAS-2013-071B
Avenant n° 4 à la convention du 1er août 2009 entre le CCAS et l'ADEFO
CCAS-2013-072
CRESUS Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat
CCAS-2013-072A
Convention de partenariat avec Crésus Bourgogne
CCAS-2013-073
Association France Alzheimer Côte d'Or - convention de mise à disposition de locaux
CCAS-2013-073A
Convention de mise à disposition de locaux à la Maison des seniors pour France Alzheimer
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-074
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu octobre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-075
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte rendu octobre et novembre 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-076
Garage municipal - vente de véhicules du CCAS

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