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Conseil d'administration du 17 novembre 2009

FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-065
Débat d'orientation budgétaire 2010
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-066
CRF-comité de Dijon : acquisition d'un fourgon pour le Samu Social - attribution d'une subvention
CCAS-2009-066A
Convention avec la Croix Rouge Française - Comité de Dijon pour l'attribution d'une subvention
CCAS-2009-067
Organisation de la soirée « seuls en fête » 2009 - attribution d'une subvention
CCAS-2009-067A
Convention avec la Délégation locale de Dijon de la Croix Rouge Française
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-068
Décision modificative n° 3 - exercice 2009
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-069
SATGE - fonctionnement en qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs
CCAS-2009-070
Marronniers - demande d'extention de la capacité d'accueil
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-071
Tarification des services de maintien à domicile - actualisation des seuils de tranches de revenus fiscaux de référence
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-072
Commission d'attribution des aides - désignation d'un membre suppléant
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-073
Tarification du repas de Noël au restaurant d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-074
Mise à disposition de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile sans enfant
CCAS-2009-074A
Convention entre le CCAS, la DDASS et ADOMA pour la mise à diposition de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-075
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3e trimestre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-076
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu septembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-077
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu septembre et octobre 2009
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-078
Radio Dijon Campus - convention de partenariat
CCAS-2009-078A
Convention avec Radio Dijon Campus pour l'animation d'une émission « De mon temps »

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