Budget primitif - exercice 2013

Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure

Financement de la protection sociale complémentaire santé des agents communaux - évolution de la participation du CCAS

Centres sociaux - conditions d'application du tarif réduit pour les activités de loisirs hebdomadaires

Centre social Balzac - tarification de l'accompagnement à la scolarité

Accueil de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires

Résidences sociales - renouvellement des conventions avec ADOMA et ADEFO

Avenant n° 3 à la convention de partenariat du 1/08/2009 entre le CCAS et ADEFO relative à la mise à disposition de chambres pour femmes seules au sein des résidences sociales

Avenant n° 3 à la convention du 01/01/2011 entre le CCAS, l’État et Adoma

Conseil d'Administration de l'association La Passerelle - désignation d'un représentant du CCAS

Vente d'un véhicule

Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre 2012

Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu novembre 2012