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Conseil d'administration du 18 juin 2015

FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-022
Approbation du compte administratif 2014
CCAS2015-023
Approbation du compte de gestion 2014 du trésorier municipal
CCAS2015-024
Affectation des résultats 2014
CCAS2015-025
Budgets supplémentaire - exercice 2015
CCAS2015-026
Indemnité versée au Trésorier municipal
CCAS2015-027
Vente d'un véhicule à la SMACL assurances
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-028
SDAT'Entreprise - collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services
CCAS2015-028A
Convention de partenariat pour la collecte et la valorisation des textiles, linge de maison et chaussures
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-029
Actions Jeunesse Citoyenne été 2015 - demande de subvention à la Région
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-030
Centres sociaux - mise en place d'un système d'épargne bonifiée
CCAS2015-030A
Contrat d'engagement réciproque épargne modifiée - centres sociaux
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2015-031
Centres sociaux - tarification des loisirs hebdomadaires
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-032
Association du Renouveau - mise à disposition d'une chambre au sein de la résidence Viardot
CCAS2015-032A
Convention avec l'association du Renouveau pour la location d'un chambre à la résidence Viardot
CCAS2015-033
Portage de repas à domicile : tiers payant - convention avec la CARSAT
CCAS2015-033A
Convention avec la Carsat relative à la mise en place du tiers-payant pour les repas à domicile
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-034
Pain protéiné pour les bénéficiaires des repas à domicile - demande de subvention à l'Agence Régionale de Santé
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-035
FAPA - convention de mise à disposition de locaux
CCAS2015-035A
Convention de mise à disposition de locaux avec la FAPA à l'Escale d'Alembert
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2015-036
Aides facultatives - secteur social général - mars et avril 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2015-037
Aides facultatives - secteur social gérontologique - mars et avril 2015

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