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Conseil d'administration du 18 septembre 2007

MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-044
Analyse des besoins sociaux 2007- marché public
CCAS-2007-045
Acquisition de vélos - constitution d'un groupement de commandes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-046
Plan de déplacement des employés - convention entre le CCAS et la STRD
CCAS-2007-047
Association ALMA - convention de mise à disposition de locaux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-048
Indemnité versée au Trésorier Municipal
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-049
Tarifs du service d'entretien du linge à la résidence Les Marguerites
CCAS-2007-050
Centre Social Balzac - Tarification
CCAS-2007-051
Centre Social Fontaine d'Ouche - Tarification des activités
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-052
Centre Social Fontaine d'Ouche - règlement intérieur pour l'utilisation des salles
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2007-053
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 2ème trimestre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-054
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu juin et juillet 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2007-055
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu juin et juillet 2007

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