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Conseil d'administration du 19 juin 2013

FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-029
Approbation du compte administratif - exercice 2012
CCAS-2013-030
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
CCAS-2013-031
Affectation de résultats - exercice 2012
CCAS-2013-032
Budget supplémentaire - exercice 2013
CCAS-2013-033
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2013-034
Nettoyage des locaux - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le CCAS et la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2013-035
Centre social Balzac - tarification de mini-séjours à Bellecin (Jura)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-036
Accueil péri et extrascolaire - modification du règlement intérieur
CCAS-2013-036A
Règlement intérieur des restaurants scolaires, et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et du CCAS
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-037
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu mai 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-038
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mai 2013

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