Personnels EHPAD - mises à disposition et suppressions de postes

Admission de créances en non valeur

Décision modificative n° 3 - Exercice 2011

Débat d'orientation budgétaire

Cession par le CCAS d'un véhicule au Cercle Laïque Dijonnais

Vente de matériel réformé

Convention du 23 septembre 2005 relative à la mise à disposition, par la Ville de Dijon au CCAS des EHPAD les Bégonias, les Marguerites et le Port du Canal : avenants de résiliation

Dévolution des biens, droits et obligations du CCAS relative à la gestion des 3 EHPAD à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon

Etablissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon - convention de mise à disposition de locaux avec le CCAS pour le service d'entretien du linge

Etablissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon - convention de mise à disposition de locaux avec le CCAS pour l'Equipe Mobile d'Agents Techniques

Fourniture de papier - avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale, l'établissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint Apollinaire

Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes

Conseil Général de Côte d'Or - convention relative au Revenu de Solidarité Active

Convention relative au suivi des bénéficiaires du RSA

ADOMA - mise à disposition de seize chambres au sein des résidences sociales

Avenant n° 2 à la convention du 14/10/2012 entre le CCAS, Adoma et l'Etat

ADEFO - mise à disposition de deux chambres à la résidence sociale Viardot

Avenant n° 2 à la convention de partenariat du 15/07/09 pour la mise à disposition de chambres pour femmes seules

Aides facultatives - secteur social général - compte rendu octobre et novembre 2011

Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu octobre et novembre 2011