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Conseil d'administration du 23 novembre 2010

CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2010-044
Désignation de membres du Conseil d'Administration du CCAS dans divers organismes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-045
Décisions modificatives - exercice 2010
CCAS-2010-046
Demande de remise gracieuse de dette
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-047
Tarification 2011 des services de maintien à domicile
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-048
Attribution d'une subvention à l'UNCCAS
CCAS-2010-049
Attribution d'une subvention à l'association La Passerelle pour l'organisation de la soirée « Seuls en fête 2010 »
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-050
Centre social des Bourroches - tarifs de location de salles
CCAS-2010-051
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification de l'atelier cuisine
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-053
Fin de la mise à disposition de la résidence pour personnes âgées Les Tulipes au CCAS
CCAS-2010-053A
Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 23 septembre 2005 - résidence Les Tulipes
CCAS-2010-054
Antenne d'accueil Médicale - convention avec la SDAT
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-055
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes
CCAS-2010-055A
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition et la maintenance des installations de lutte contre l'incendie
PERSONNEL
CCAS-2010-056
Personnel - adaptation des effectifs
CCAS-2010-057
Compte Epargne Temps - modification du dispositif
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-058
Modification du règlement d'attribution des aides financières
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-059
Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Départementale des Retraités et Personnes Agées
CCAS-2010-060
Renouvellement de l'adhésion au Centre de Formation pour l'Emploi et l'Entreprise
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2010-061
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e et 3e trimestres 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2010-062
Aides facultatives - secteur social Général - compte rendu juin, juillet, août et septembre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2010-063
Aides facultatives - secteur social Gérontologique - compte rendu juin, juillet, août et septembre 2010
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2010-064
Appel d'offres pour la fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées

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