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Conseil d'administration du 23 septembre 2014

FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2014-043
Décision modificative n° 2 - exercice 2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2014-044
Commision d'appel d'offres - désignation d'un membre titulaire
PERSONNEL
CCAS2014-045
CT et CHSCT : fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avil des représentants de la collectivité
CCAS2014-046
Accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique de l'Education Nationale
CCAS2014-046A
Convention avec l'Education Nationale
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2014-047
Adhésion à l'Agence du Don en Nature (ADN)
CCAS2014-048
Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de la Côte d'Or
CCAS2014-049
Adhésion à l'association MONALISA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-050
Résidences sociales - convention Allocation de Logement Temporaire (ALT)
CCAS2014-050A
Convention ALT
CCAS2014-051
Centre social Balzac - convention de collaboration avec le CESAM 2ème trimestre 2014
CCAS2014-051A
Convention avec le CESAM 2ème trimestre 2014
CCAS2014-052
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt - convention relative au financement de l'équipement "cuisine" du centre social Fontaine d'Ouche
CCAS2014-052A
Convention avec la DRAAF pour la cuisine du centre sociale Fontaine d'Ouche
CCAS2014-053
Centres sociaux - convention de partenariat avec le Théâtre Dijon Bourgogne
CCAS2014-053A
Convention avec le Théâtre Dijon Bourgogne pour les centres sociaux
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2014-054
Centre social Balzac - sollicitation de mise à disposition de salle à titre gratuit
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-055
Centre social Balzac - Programme Activ'Santé
CCAS2014-055A
Convention avec l'APSALC 21 pour le programme Activ' santé
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2014-056
Centre social Balzac - activité danse classique et contemporaine pour adultes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-057
Centre social Balzac - utilisation du gymnase Drapeau
CCAS2014-057A
Convention avec la Ville de Dijon pour l'utilisation du gymnase Drapeau
CCAS2014-058
Agrément CAF du centre social des Bourroches
CCAS2014-058A
Convention avec la CAF relative à l'agrément du centre social des Bourroches
CCAS2014-059
Fédération Départementale des Retraités et Personnes Agées - convention de mise à disposition de locaux
CCAS2014-059A
Convention de mise à disposition de locaux FDRPA
CCAS2014-060
Association Les Yeux en Promenade - mise à disposition de locaux
CCAS2014-060A
Convention de mise à disposition de locaux avec Les Yeux en promenade
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2014-061
Délégation d'attribution du conseil d'administration au Président ou au vice-président : compte rendu 2ème trimestre 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2014-062
Aides facultatives secteur social général - mai, juin, juillet et août 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2014-063
Aides facultatives - secteur social gérontologique - mai, juin, juillet et août 2014

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