Retourner à la recherche d'assembléeConseil d'administration du 24 juin 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-036
Exercice 2007 - Approbation du compte administratif
CCAS-2008-037
Exercice 2007 - Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal
FINANCES - DIVERS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-041
Conventions relatives à l'habilitation des EHPAD à l'aide sociale départementale
CONVENTIONS - CONTRATS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
PERSONNEL
FINANCES - DIVERS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-046
Comité Technique Paritaire Comité d'Hygiène et de Sécurité communs CCAS-Ville
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-047
Association Crésus Bourgogne - Convention de mise à disposition de locaux
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2008-048
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu avril et mai 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2008-049
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu avril et mai 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-050
Centre d'accueil de jour Les Marronniers Transfert des immobilisations
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-051
Centre social des Bourroches - transfert de gestion
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2008-052
SDAT - Centre de Jour Attribution d'une subvention complémentaire
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2008-053
Analyse des Besoins Sociaux 2008/2009 Marché négocié
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-054
Centre social Fontaine d'Ouche Contrat de projet de l'établissement
