Admission de créances en non valeur

Approbation du Compte Administratif - exercice 2011

Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2011

Affectation des résultats - exercice 2011

Budget supplémentaire - exercice 2012

DFO Média 21 - demande de subvention exceptionnelle

SASTI Bourgogne - demande de subvention de fonctionnement

Centre social Balzac - tarification d'un mini-séjour à Ounans (Jura)

Centre social Balzac - tarification d'un mini-séjour au Lac du Bourget

Centre social Balzac - adhésion à la « Maison d'animation et de formation de Courcelles »

Centres sociaux Balzac et Fontaine d'Ouche - modification du règlement d'utilisation des locaux et validation des conventions de mise à disposition de locaux

Centre social Bourroches - adoption du règlement d'utilisation des locaux et validation de la convention de mise à disposition de locaux

CHRS Herriot - réservation de deux chambres au sein des résidences sociales Abrioux et Viardot

Convention avec le CHRS Herriot

Association des Conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux

Convention de mise à disposition de locaux avec l'association des Conciliateurs de Justice

Escale d'Alembert - règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif

Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - délégation de mission

Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er trimestre 2012

Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mars, avril et mai 2012

Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu mars, avril et mai 2012

UNIDOM 21 - demande de subvention d'investissement