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Conseil d'administration du 27 septembre 2017

MARCHÉS PUBLICS
CCAS2017-030
Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commision d'Appel d'Offres
CCAS2017-031
Commission d'Appel d'Offres : désignation de ses membres et adoption du règlement intérieur
CCAS2017-031A
Règlement intérieur de la CAO
PERSONNEL
CCAS2017-032
Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-033
Décision modificative n° 2 - exercice 2017
CCAS2017-034
Vente aux enchères de véhicules du CCAS
CCAS2017-035
Vente d'un véhicule à SMACL assurances
CCAS2017-036
Cession à la Ville de Dijon ou réforme de matériel de l'Escale d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-037
Fonds solidarité eau - avenant n° 1 à la convention partenariale avec le PIMMS de Dijon
CCAS2017-037A
Avenant n° 1 à la convention du 11 mai 2016 avec le PIMMS Dijon pour la mise en oeuvre de l'opération "maîtrise des énergies et des fluides"
CCAS2017-038
Suivi des bénéficiaires du RSA : convention de financement avec le Conseil Départemental
CCAS2017-038A
Convention avec le Conseil Départemental relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-039
Fonds de Solidarité Logement : participation financière du CCAS
CCAS2017-039A
Convention avec le Conseil Départemental relative au financement du Fonds de Solidarité Logement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-040
Conseil Départemental : mise à disposition de logements au sein de la résidence Abrioux pour des mineurs étrangers non-accompagnés
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-041
Service "domiciliation" : modification du règlement intérieur
CCAS2017-041A
Règlement intérieur de la domiciliation
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-042
ENGIE : convention d'utilisation du portail solidarité
CCAS2017-042A
Convention avec ENGIE pour l'utilisation du portail de solidarité 2017-2019
CCAS2017-043
Association Inter Service Migrants CORUM : convention d'interprétariat
CCAS2017-043A
Convention avec l'association Inter Service Migrants CORUM
CCAS2017-044
Binôme 21 : convention de mise à disposition d'un jeune en service civique volontaire au Centre d'accueil de jour Les Marronniers
CCAS2017-044A
Convention avec Binôme 21 pour la mise à disposition d'un jeune en service civique
CCAS2017-044B
Convention d'intermédiation_mise à disposition d'un volontaire
CCAS2017-045
Relais amical Malakoff Médéric de Dijon : convention partenariale pour la mobilisation d'adhérents à l'accompagnement de personnes âgées
CCAS2017-045A
Convention avec le Relais Amical Malakoff Médéric
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS2017-046
Aides facultatives - mai, juin, juillet et août 2017

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