Marchés publics - récapitulatif des marchés 2013

Liste des marchés publics 2013

Centre socioculturel de Fontaine d'Ouche - avenant n° 1 au contrat de projet

Avenant n° 1 au contrat de projet

Prix du « meilleur projet innovant en matière de politique de l'âge » en octobre 2013 à Istambul

Modification du contrat d'abonnement du service des repas à domicile

ANNEXES : Contrat d'abonnement au service des repas à domicile

Mise en conformité des outils réglementaires du centre d'accueil de jour Les Marronniers

Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - modification de la délibération de délégation de mission de juin 2012

CARSAT - convention de partenariat

Convention de partenariat avec la CARSAT

Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2013

Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre et décembre 2013

Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2013