Marchés publics - récapitulatif des marchés 2012

Instruction de revenu de solidarité active - renouvellement de al convention avec la CAF de Côte d'Or

Convention entre le CCAS et la CAF pour l'instruction des dossiers RSA

Résidences sociales - Dossier de demande d'Allocation de Logement Temporaire (ALT)

FEDOSAD - convention de mise à disposition de locaux rue Lamonnoye

Convention de mise à disposition de locaux avec la FEDOSAD

Laboratoire d’Étude de l'Apprentissage et de Développement de l'Université de Bourgogne - convention de partenariat

Convention de partenariat avec le LEAD pour une intervention au Centre d'accueil de jour Les Marronniers

Grand Dijon - convention de mise à disposition de locaux rue Lamonnoye

Convention de partenariat avec le Grand Dijon pour la mise à disposition de locaux rue Lamonnoye au bénéfice du Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat

Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2012

Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu décembre 2012

Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2012

Accueils de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires

Règlement intérieur des structures péri et extrascolaires