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Conseil d'administration du 29 mars 2011

FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-012
Acceptation de dons pour les sinistrés de la résidence ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013
ADOMA - Conention relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CCAS-2011-013A
Convention avec ADOMA relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CCAS-2011-014
Sessad Centre Aurore de l'Acodège - Convention pour la mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formation des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CCAS-2011-014A
Convention avec le Sessad Centre Aurore
CCAS-2011-015
Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche - Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux
CCAS-2011-015A
Règlement intérieur de la Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche
CCAS-2011-015B
Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux de la Maison de la Solidarité
CCAS-2011-016
ADOMA - Réservation de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile titulaires d'un titre « vie privée - vie familiale », sans enfant
CCAS-2011-016A
Avenant n° 1 à la convention du 14 décembre 2010 entre le CCAS, l'Etat et ADOMA
CCAS-2011-017
CRESUS Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat
CCAS-2011-017A
Convention de partenariat avec Crésus Bourgogne
CCAS-2011-018
Maintenance des dispositifs de sécurité contre l'incendie - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le Grand Dijon, La Vapeur et les Communes de Marsannay-la-Côte et Plombières les Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-019
Association ALMA Côte d'Or - demande de subvention exceptionnelle
CCAS-2011-020
Indemnité versée à M. Ottin, au Trésorier municipal et du CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-021
AFTAM - réservation de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile de sexe féminin isolés
CCAS-2011-021A
Convention entre le CCAS, l'Etat et l'AFTAM pour l'accueil en résidences sociales de demandeurs d'asile de sexe féminin isolés.
CCAS-2011-022
Avenant au contrat de séjour du Centre d'Accueil de Jour Les Marronniers
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-023
Aides facultatives - Secteur social général - compte rendu décembre 2010, janvier et février 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2011-024
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2010, janvier et février 2011

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