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Conseil d'administration du 4 avril 2017

PERSONNEL
CCAS2017-009
Personnel - échelon spécial du grade d'attaché hors classe
CCAS2017-010
Personnel - refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
CCAS2017-010A
Taux de rémunération des agents horaires
CCAS2017-011
Ressources humaines - création du service commun "Direction générale des servies" entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la Ville de Dijon et le CCAS de la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-011A
Convention de mise en place d'un service commun de DGS entre la Communauté urbaine, la Ville de Dijon et le CCAS
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2017-012
OPAD - avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville, le CCAS et l'association
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-012A
Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'OPAD
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2017-013
Attribution de subventions aux associations - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-014
Cambriolage à l'Escale d'Alembert - demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-015
Résidence Abrioux - conventions de mise à disposition de logements pour les associations Le Renouveau et l'ACODEGE
CCAS2017-015A
Convention avec le Renouveau pour la mise à disposition de logements à la résidence Abrioux
CCAS2017-015bis
Convention avec le CHRS Herriot de l'ACODEGE pour la mise à disposition de logements à la résidence Abrioux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-016
Résidence Abrioux - mise à disposition de logement de la convention d'hébergement temporaire
CCAS2017-016A
Convention d'hébergement temporaire pour anciens résidents
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-017
Accès aux données de la CAF pour les travailleurs sociaux
CCAS2017-017A
Convention avec la CAF pour l'utilisation de données par les travailleurs sociaux
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS2017-018
Aides facultatives - secteur social général et gérontologique - janvier et février 2017

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