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Conseil d'administration du 4 novembre 2014

FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-064
Analyse des besoins sociaux (ABS) - restitution 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-065
Débat d'orientations budgétaires
PERSONNEL
CCAS-2014-066
Protection sociale complémentaire des agents du CCAS - risque prévoyance. Mise en place d'une participation de l'employeur
CCAS-2014-067
Accueil du personnel du CCAS au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon - convention
CCAS-2014-067A
Convention avec le Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-068
Acceptation du don de Monsieur et Madame Louis PERCEROT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-069
Fonds de Solidarité Logement - convention de partenariat avec le Département de la Côte d'Or
CCAS-2014-069A
ANNEXES : Convention Fonds Solidarité Logement 2014
CCAS-2014-070
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - convention de financement avec le Département de la Côte d'Or
CCAS-2014-070A
ANNEXES : Convention RSA avec le Conseil Général
CCAS-2014-071
Microcrédit - convention de partenariat avec Parcours Confiance
CCAS-2014-071A
ANNEXES : Convention avec Parcours confiance et la Caisse d'Epargne
CCAS-2014-072
Résidences sociales - mise à disposition de 20 chambres à COALLIA
CCAS-2014-072A
ANNEXES : Avenant n° 4 à la convention du 1er mai 2011
CCAS-2014-073
Plan d'urgence hivernale - mise à disposition de deux lits à la résidence Viardot pour ADEFO
CCAS-2014-073A
ANNEXES : Convention CCAS – DDCS - ADEFO
CCAS-2014-074
Résidence Abrioux - convention de mise à disposition de locaux
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-075
Désignation de représentants du conseil d'administration du CCAS au sein de la commission d'admission des résidences sociales
CCAS-2014-076
Délégation d'attribution du Conseil d'administration au Président ou au vice-président - compte rendu 3e trimestre 2014
CCAS-2014-077
Fédération des centres sociaux de Côte d'Or - désignation d'un représentant du CCAS pour se porter candidat au sein de son conseil d'administration

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