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Conseil d'administration du 9 juin 2009

CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023A
Convention avec L'ANCRE
CCAS-2009-023B
Convention avec L'ANCRE
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-036
Admission de créances en non valeur
CCAS-2009-037
Approbation du Compte Administratif - exercice 2008
CCAS-2009-038
Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - exercice 2008
CCAS-2009-039
Affectation des résultats 2008
CCAS-2009-040
Tarification 2009 - Centre de Jour les Marronniers
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-041
Convention de partenariat - Crésus Bourgogne
CCAS-2009-041A
Convention avec le Crésus Bourgogne
CCAS-2009-042
Convention Revenu de Solidarité Active avec la Caisse d'Allocation Familiales
CCAS-2009-042A
Convention avec la Caisse d'Allocation Familiales
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-043
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu avril 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-044
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu février et mars 2009
PERSONNEL
CCAS-2009-045
Personnel - recrutement par voie contractuelle

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