Ordre du jour Bureau Métropolitain du mercredi 25 janvier 2023 18h30

Approbation du procès-verbal du Bureau métropolitain du 8 décembre 2022

ANNEXES - Procès-verbal du Bureau métropolitain du 8 décembre approuvé

Demande de garantie d'emprunt - Habellis Opération de construction de 18 logements (13 PLUS, 5 PLAi) situés 14 rue des Créots à Fontaine-lès-Dijon.

ANNEXES - CGEHabellisCreots

Demande de garantie d'emprunt - Habellis acquisition en VEFA de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi) situés 58-60 avenue du Drapeau à Dijon

ANNEXES - CGEHabellisDrapeau

Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Acquisition-amélioration de 7 logements (3 PLUS, 2 PLAi, 2 PLS) situés 25 rue Guillaume Tell à Dijon

ANNEXES - CONVORVITISGuillaumeTell

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH au titre de la reconstitution NPNRU - Habellis : Acquisition-amélioration de 2 logements situés 64 rue du 26ème Dragon à Dijon

ANNEXES - CONVHAB 64 r du 26 Dragon

Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention au titre de la programmation 2023 : Eco-réhabilitation et restructuration de l’immeuble situé 14 à 30 rue Ernest Renan quartier Le Mail à Chenôve (90 logements)

ANNEXES - ConvORVITIS ErnestRenan

Concilier l'Economique et le Social et Aider aux Mutations (CESAM) – Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour les années 2020 à 2022

ANNEXES - Ateliers alphabétisation

ANNEXES - ASL quartiers politiques de la ville

ANNEXES - Action VIA

ANNEXES - CPOM CEASM Dijon métropole/ville de Dijon / CCAS

Association Médiation et Prévention Dijon Métropole (MPDM) - Convention 2022-2024 relative à la mise en place d’un dispositif de médiation sociale

ANNEXES - CPOM MPDM 2022-2024

Subvention relative à la convention 2023-2025 relative à la mise en place d’un dispositif de prévention de rue

ANNEXES - Convention Prévention spécialisée 2022 - 2023

Ecole Nationale Supérieure d'Art de Dijon - Convention de partenariat - Années 2023-2024-2025

ANNEXES - RECHERCHE 2021- ENSA Dijon

ANNEXES - Convention ENSA V3

ANNEXES - Bilan convention 2019-2022

Demande de subvention de fonctionnement 2023 - Dijon Bourgogne Invest

ANNEXES - Délibération du 24 mars 2022

ANNEXES - Convention pluriannuelle DBI DM

ANNEXES - Courrier demande de subvention DBI

ANNEXES - Feuille de route et plan action 2023

ANNEXES - Budget 2023

ANNEXES - Bilan 2022

SUEZRV et GODARD - Contrats et document pour la reprise et le recyclage des matériaux issus des emballages ménagers

ANNEXES - GODARD Contrat Reprise 2023

ANNEXES - Courrier SUEZ contrats de reprise SUEZ

ANNEXES - GODARD ALUC CS

ANNEXES - GODARD ACIER CS

CITEO - Contrat pour la reprise et le recyclage des standards des modèles transitoires de tri plastique

ANNEXES - CONTRAT