Ordre du jour Bureau Métropolitain du jeudi 14 décembre 2023 18h30

Point d'information - Plan de déploiement 2024-2026 des solutions de gestion des biodéchets alimentaires

Procès-verbal du bureau métropolitain du 16 novembre 2023 - Approbation

ANNEXES - PV bureau 16 novembre 2023

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition-amélioration de 18 logements PLS situés 7,11, et 15 rue Léonard de Vinci à Dijon

ANNEXES - CGE- Leonard de Vinci

ANNEXES - Contrat 150839

Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Habellis Acquisition-amélioration de 21 logements (18 PLS, 3 PLAi) situés 9 bis rue Nodot à Dijon

ANNEXES - CGE-Nodot

ANNEXES - Contrat 150838

Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Habellis Acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLS, 2 PLAi) situés 6 Chemin des Pierrodins à Dijon

ANNEXES - CGE-Pierrodins

ANNEXES - Contrat 150840

Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Construction de 28 logements (7 PLUS, 4 PLUS NPNRU ; 10 PLAi NPNRU, 7 PLS) situés 66 rue Jean Jaurès à Dijon

ANNEXES - CGE-Jean Jaures

ANNEXES - Contrat 152325

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Construction de 19 logements en location-accession situés à Eco-quartier des Fontaines à Sennecey-les-Dijon

ANNEXES - CONV OSMO Z

ANNEXES - Contrat AN096920

Lutte contre les violences faites aux femmes - Subvention 2023 à l’association Equi-sens

Convention cadre 2024-2026 - Solidarité Femmes 21

ANNEXES - CPOM SF 21

Pole BFCare – Demande de subvention pour l’année 2024

ANNEXES - Avenant 5

ANNEXES - budget 2024

ANNEXES - lettre dde BFCARE

DECA BFC - Dispositif d’Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne-Franche-Comté - convention de financement

ANNEXES - CONVENTION.docx

Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°6 – Demande de subvention de fonctionnement et d’investissement 2023

ANNEXES - Avenant 6

Convention de partenariat Université de Bourgogne - Dijon Métropole - Ville de Dijon

ANNEXES - Convention application 2 uB DM VD

Campus des Métiers et des Qualifications GREEN CITY - Demande de subvention 2024

ANNEXES - Plan action CMQ

ANNEXES - CONVENTION CMQ Green City

Université de Bourgogne - 2ème tranche du data center régional - Contrat de métropole – Action n°46 – Nouvel échéancier de versement de la subvention de Dijon métropole – Avenant n°2

ANNEXES - Datacenter Avenant 2

Contrat de métropole - Action n° 76 - Agrandissement de l'ESIREM sur le campus universitaire - Financement - Participation de Dijon Métropole – Avenant n°1

ANNEXES - ESIREM Avenant 1

Association des Climats du Vignoble de Bourgogne – Patrimoine mondial – Soutien au plan d'action 2024

ANNEXES - Convention

Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Convention pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2022-2024 - Subvention de fonctionnement 2024

ANNEXES - Annexe Convention AgrOnov

Ecole de Production Industrie 21 (EDPI 21) – Demande de subventions de fonctionnement et d’investissement 2024

ANNEXES - CONVENTION

Signature de l’accord de consortium "Contrat d'Engagement Jeunes - volet jeunes en rupture" - Vague 2

ANNEXES - Accord de consortium CEJ JR

Mise en accessibilité d'arrêts de bus - Demandes de subventions

Convention avec l'ANTAI - Renouvellement

ANNEXES - Convention-2024-2026 ANTAI

Réseaux de télécommunication - Convention entre Enedis et Dijon métropole pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques

ANNEXES - Projet de convention

Dijon - Quai Etienne Bernard - Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public métropolitain - Echanges d'emprises foncières avec la Ville de Dijon

ANNEXES - CADASTRE

Emmaüs - Prolongation convention pluriannuelle 2021-2023 - Avenant n° 1